Administration and governance

administration et gouvernance

Le Conseil de la Section de droit civil se réunit généralement quatre fois par année. Vous pouvez prendre connaissance de la composition des comités du Conseil et du contenu des réunions.

La Section est dirigée par la doyenne Céline Lévesque. Font également partie du comité exécutif : la vice-doyenne aux études, Anne-Françoise Debruche, la vice-doyenne à la recherche et aux communications, Marie-Eve Sylvestre, le doyen adjoint et secrétaire, Pierre Thibault, la doyenne adjointe aux études supérieures, Sochetra Nget et la directrice administrative, Lorraine DeVanthey.

Le Conseil de la Section de droit civil est l’organe décisionnel pour tout ce qui relève des programmes et de leurs modifications.

Règlements sur les structures

Liste des comités du Conseil de la Section de droit civil pour l'année 2014 - 2015

Réunions du conseil de la Section de droit civil

 

Date de la réunion Ordre du jour Procès-verbal
9 mars 2016 Ordre du jour Procès-verbal
2 novembre 2016 Ordre du jour Procès-verbal
28 septembre 2016 Ordre du jour Procès-verbal
11 mars 2015 Ordre du jour Procès-verbal
4 février 2015 Ordre du jour Procès-verbal
27 octobre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
30 septembre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
24 septembre 2014 Ordre du jour À venir
11 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
11 février 2014 Ordre du jour Procès-verbal
17 septembre 2013 Ordre du jour Procès-verbal
12 mars 2013 Ordre du jour Procès-verbal
20 novembre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
30 octobre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
18 septembre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
2 mai 2012 Ordre du jour Procès-verbal
13 mars 2012 Ordre du jour Procès-verbal
22 novembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
27 septembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
16 mars 2011 Ordre du jour Procès-verbal
9 février 2011 Ordre du jour Procès-verbal
24 novembre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
6 octobre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
7 avril 2010 Ordre du jour Procès-verbal
24 février 2010 Ordre du jour Procès-verba
21 octobre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
2 septembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
18 mars 2009 Ordre du jour Procès-verbal
15 octobre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
27 août 2008 Ordre du jour Procès-verbal
Back to top