Un ouvrage sur les droits des peuples autochtones

Posted on Monday, October 7, 2013

Le doyen Grammond prononce un discours à l'occasion du lancement de son livre.

C’est dans l’enceinte du Musée canadien des civilisations que le doyen Sébastien Grammond lançait, le 7 octobre dernier, son plus récent ouvrage intitulé “Terms of Coexistence : Indigenous Peoples and Canadian Law.”

Cet ouvrage, traduction et mise à jour du traité « Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien » rédigé par le doyen Grammond et publié en 2003, aborde la relation entre les différents paliers de gouvernements et les peuples autochtones au Canada. On retrouve dans le texte une synthèse de l’évolution du droit des autochtones au Canada ainsi qu’un examen des diverses dimensions de ce droit qui placent le contexte dans lequel son étude doit être abordée aujourd’hui.

Ce livre propose d’abord une analyse des fondements théoriques et de l’évolution historique du droit des autochtones, en se fondant notamment sur les apports d’autres disciplines.  Il examine ensuite l’état actuel du droit canadien sur ces questions, notamment les droits ancestraux et issus de traités ou l’autonomie gouvernementale, ainsi que des développements plus récents comme l’obligation de consulter ou la Déclaration des droits des peuples autochtones des Nations Unies.

Le doyen Grammond signe une copie de son ouvrage pour un collègue.

Le livre original avait été particulièrement bien reçu dans la communauté juridique et s’est révélé d’une grande utilité pour les praticiens, ce qui a d’ailleurs valu à l’auteur le prix du Concours juridique de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie Traité, en 2004. Dans cette nouvelle édition, l’honorable juge Louis LeBel de la Cour suprême du Canada, auteur de la préface, estime que cette œuvre est une promesse de « contribution importante à l’œuvre de réconciliation entre les Premières Nations et la société canadienne moderne. »

Interrogé sur cette nouvelle publication, le doyen Grammond explique en quoi le besoin s’est fait sentir de publier cette nouvelle édition du livre et en anglais : « Il y a eu énormément de développement dans ce domaine depuis dix ans, et le succès qu’a connu l’édition originale me laisse croire que les juristes anglophones pourraient aussi bénéficier d’un traité général sur le droit des autochtones ».

De fait, cette nouvelle édition du livre du doyen Grammond coïncide avec un regain d’intérêt pour les questions autochtones au Canada.  Que ce soit en matière de revendications territoriales, d’infrastructures, d’éducation ou de violence faite aux femmes, on s’aperçoit que les défis sont encore majeurs. À ce sujet, le doyen, qui a été un expert fort sollicité par les médias sur de nombreux sujets reliés aux autochtones, renchérit : « malgré les progrès réalisés au cours des dernières décennies, le droit des autochtones demeure d’actualité et beaucoup de questions n’ont pas encore été résolues ». L’arrivée du rapporteur spécial de l’ONU James Anaya pour étudier la situation des peuples autochtones au Canada promet aussi d’attirer l’attention du public sur certaines de ces questions.

Le lancement du livre du doyen Grammond coïncidait avec le symposium sur la Proclamation royale de 1763 organisé par le Land Claims Agreements Coalition.  La journée était entièrement vouée au contexte historique et aux répercussions actuelles de ce texte fondateur et a réuni plus de 300 représentants de peuples autochtones, avocats, universitaires, représentants gouvernementaux et d’organismes à but non lucratif.  Ayant pour point de départ la Proclamation royale de 1763, les divers intervenants ont pu explorer le contexte historique de cette proclamation, ses impacts sur le Québec, sur les États-Unis et sur la Constitution canadienne et même sur divers traités canadiens historiques et modernes.  Faisant un clin d’œil au titre de son livre, le doyen Grammond a d’ailleurs souligné que la Proclamation royale cherchait, en quelque sorte, à « définir les modalités de la coexistence », un défi que la société canadienne moderne doit aussi relever aujourd’hui.

Pour acheter une copie du livre « Terms of Coexistence : Indigenous Peoples and Canadian Law », cliquez ici.

Photos du groupe de personnes présent pour le lancement du livre de Sébastien Grammond.
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