Claude Emanuelli

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Claude Emanuelli
Professeur titulaire

Maîtrise en droit (Licence en quatre ans), Université de Nice, France, 1970.
LL.M., droit, University of Toronto, 1971.
LL.M., droit, New York University, 1974.
Doctor Juris, droit, University of Toronto, 1975.
Certificat en droit international humanitaire, Summer School of International Law, Varsovie, 1985.

57, Louis-Pasteur, bureau 216

Bureau: 613-562-5800 ext. 3233
Télécopieur: 613-562-5121

Courriel professionnel: Claude.Emanuelli@uOttawa.ca

Claude Emanuelli

Biography

Le professeur Claude Emanuelli est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa et membre du Barreau du Québec. Il s'est mérité le Clyde Eagleton Memorial Award pour distinction dans le programme de LL.M de la New York University et le prix Germain Brière pour un article paru dans la Revue générale de droit. Il est égalememnt l'auteur d'un ouvrage en droit international privé dont la troisième édition a été publiée en 2011 chez Wilson & Lafleur, d'un traité sur le droit internaitonal public dont la troisième édition a été publiée en 2010 chez Wilson & Lafleur et d'un livre intitulé "International Humanitarian Law" publié en 2009 chez Yvon Blais / Bruylant.

Rang/Statut

Professeur titulaire 1996; permanence 1987. Membre de l'École des Études supérieures.

Fonctions administratives (depuis 1995)

  • Membre du Comité des programmes d’études supérieures, septembre 2010 - .
  • Co-directeur des Études supérieures, juillet 2004-juillet 2005.
  • Membre du Sénat de l’Université d’Ottawa, 1999-juillet 2005.
  • Membre du comité de la Revue générale de droit et des publications, 1998-.
  • Membre du comité du programme, 1996-1998.

Divers (depuis 1995)

  • Nombreuses interventions télévisées et radiophoniques sur des questions juridiques d’actualité.
  • Responsable à l’Université d’Ottawa de la mise en oeuvre de la Convention entre l’Université d’Ottawa et l’Université Toulon-Var, 2000-.
  • Co-organisateur avec la Société canadienne de la Croix-Rouge d’un symposium sur "Le droit international humanitaire et le nouveau millénaire", février 2000.
  • Représentant de la Société canadienne de la Croix-Rouge auprès du Comité national pour promouvoir la compréhension et la mise en oeuvre du droit international humanitaire au Canada, 1998-2000.
  • Membre du Comité du jumelage Hull-Strasbourg, Barreau de Hull, 1997-1998.
  • Co-organisateur avec la Société canadienne de la Croix-Rouge et le ministère des Affaires étrangères et du commerce international d'un colloque sur "Les nouveaux défis en droit international humanitaire", juin 1997.
  • Co-organisateur avec la Société canadienne de la Croix-Rouge d'un colloque sur "Les casques bleus, policiers ou combattants?", mars 1995.

Publications et Communications

Survol des publications :

Livres

Droit international privé québécois, 3e éd., Montréal, Wilson et Lafleur, 2011, 461 p.

Droit international public. Contribution à l’étude du droit international selon une perspective canadienne, 3e éd., Montréal, Wilson et Lafleur, 2010, 849 p.

International Humanitarian Law, Montréal/Bruxelles, Y. Blais/Bruylant, 2009, 425 p.

Droit international privé québécois, 2e éd., Montréal, Wilson et Lafleur, 2006, 396 p. 

Droit international privé québécois, Wilson et Lafleur, 2001, 354 p.

Droit international public, Contribution à l'étude du droit international selon une perspective canadienne, Montréal, Wilson et Lafleur, 1998, 618 p.

Les actions militaires de l'ONU et le droit international humanitaire, Montréal, Wilson et Lafleur, 1995, 112 p.

Droit international public, tome 2 (les organisations internationales, les individus, les relations diplomatiques et consulaires, la responsabilité internationale, le règlement pacifique des différends internationaux, les conflits internationaux), Montréal, Wilson et Lafleur, 1994, 250 p.

Droit international public, tome 1 (les fondements, les sources, les États), Montréal, Wilson et Lafleur, 1990, 204 p.; 2e édit., 1993, 317 p.

Les moyens de prévention et de sanction en cas d'action illicite contre l'aviation civile internationale, Paris, Pédone, 1974, 159 p.

Responsable de la publication de l’ouvrage :

Les casques bleus: policiers ou combattants?, Montréal, Wilson & Lafleur, 1997, 150 p.

Chapitres de livres / recueils de cours:

"Legal Aspects of Transnational Terrorism", dans (XXXVIII) Curso de Derecho Internacional, 2011, Comité Juridico Interamericano, Secretaria General, Organization de Los Estados Americano, p. 1-22.

"The Protection afforded to Humanitarian Personnel under the Convention on the safety of United Nations and Associated Personnel", dans Les casques bleus policiers ou combattants? Montréal, Wilson et Lafleur, 1997, p.67-83.

"Les forces des Nations Unies et le droit international humanitaire", dans L. Condorelli, éd., Les Nations Unies et le droit international humanitaire, Paris, Pédone, 1996, p. 345-371.

"The Canadian Constitution and Health " dans Fuenzalida - Puelma/Scholle Connor, éd., The Right to Health in the Americas, Washington, Pan American Health Organization, 1989, p. 138-165.

"La protection internationale du voyageur non privilégié", dans MacDonald, Johnston, Morris, éd., The International Law and Policy of Human Welfare, Leyden, Sijthoff, 1978, p. 373-396.

Responsable de la publication d'un numéro spécial de la revue Études internationales consacré au droit international humanitaire, 1992, Vol. XXIII

Articles publiés dans des revues avec comité de lecture (depuis 1995)

"Faut-il parler d’une ‘guerre’ contre le terrorisme ?", (2008) Annuaire canadien de droit international 415-431

"Recognition and Enforcement of Foreign Judgments in Quebec", (2007) IXYearbook of Private International Law 343-355.

"Comments on the ICRC Study on Customary International Humanitarian Law", (2007) Canadian Yearbook of International Law 437-449.

"L’application des traités internationaux et des règles dérivées dans les Pays de droit civil et de Common Law" (2007) 37 Revue générale de droit 8-40.

"L’étude du CICR sur le droit humanitaire coutumier : la coutume en question", (2006) 110/2 Revue générale de droit international public 435-444.

"L’accession du Québec à la souveraineté et la nationalité", (2004) 34 Revue générale de droit 537-585.

"State Succession, Then and Now, With Special Reference to the Louisiana Purchase (1803)", (2003) 63 Louisiana State University Law Review 1277-1291.

"Le nouveau droit de la mer et les conflits armés", (1998) XVI Annuaire de droit maritime et océanique 209-231.

"The Protection afforded to Humanitarian Personnel under the Convention on the Safety of United Nations and Associated Personnel", (1996/1) Humanitäres Völkerrecht, p. 4-10.

"La Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé", (1995/4) 99 Revue générale de droit international public, p. 849-880.

Notes et commentaires publiés dans des revues avec comité de lecture (depuis 1995)

Note de lecture: "F. Bugnion : Le Comité international de la Croix-Rouge et la protection des victimes de la guerre", (1995) XXXIII Annuaire canadien de droit international, p. 481-484.

Articles de presse (depuis 1995)

"La constitution d'un État fédéral peut être comparée à un traité multilatéral", La Presse, 16 septembre 1997, B 3.

Communications (depuis 1995)

"L’application des traités internationaux et des règles dérivées dans les pays de droit civil et de Common Law", séminaire sur l’intégration des instruments internationaux dans les pays de droit civil et de Common Law – L’expérience française et canadienne, Justice Canada, mars 2007.

"La qualification des conflits armés", troisième, quatrième, cinquième, sixième et septième éditions du Concours de droit des conflits armés pour académies militaires, Institut international de droit humanitaire, San Remo, Italie, mars-avril 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005 et 2004.

"Reconnaissance au Québec des jugements étrangers", Journées du droit international, Organisation des États américains, Ottawa, octobre 2005.

"Terrorism and Peacekeeping Operations", Canadian Peacekeeping: Political, Legal and Operational Perspectives, Champlain College, Montréal, septembre 2004.

"Reconnaissance et exécution des jugements étrangers au Québec", Conférence annuelle de l’Association du Barreau canadien, Winnipeg, août 2004.

"Les actions militaires de l’ONU et le droit international humanitaire", colloque "Enforcing International Law: Practices and Challenges", organisé par l’International Law Students’ Association (Université d’Ottawa) en collaboration avec la Société canadienne de la Croix-rouge et l’Association des Nations Unies au Canada, mars 2004.

"State Succession and the Louisiana Purchase (1803)", colloque louisianais de l’Association H. Capitant : "Les problèmes juridiques résultant du transfert de la souveraineté d’un État à un autre sur le même territoire", Bâton Rouge (La.), mai 2003.

"Présentation générale sur le droit des traités", Ministère de la Justice du Canada, février et mars 2003.

"Présentation générale sur le droit des traités", Mission au Bengladesh organisée par le ministère de la Justice du Canada, mars 2002.

"Présentation générale du droit international privé québécois", Mission en Bulgarie organisée par le ministère de la Justice du Canada, novembre 2001.

"Présentation générale du droit international humanitaire", Cours Help/SOS, organisé par le Comité international de la Croix-Rouge, la Société canadienne de la Croix-Rouge, l’Université de Montréal, et l’Université McGill: juin 2001, mai 2000, 1999, 1998.

"Le droit international et la question algérienne", Colloque, Algérie, Bilan d'une évolution chaotique, 66e Congrès de l'A.C.F.A.S., Université Laval, mai 1998.

"La protection du personnel d'organismes humanitaires en droit international", Table ronde sur la première réunion périodique des États parties aux Conventions de Genève, ministère des Affaires étrangères, Ottawa, novembre 1997.

"The Fundamentals of International Humanitarian Law", Colloque organisé par la Société canadienne de la Croix-Rouge: "The Code of Conduct for NGOs in Disaster Relief and International Humanitarian Law", Ottawa, février 1997.

"Introduction to International Humanitarian Law Applicable in International Armed Conflicts", Colloque organisé par le Comité international de la Croix-Rouge et l'Organisation des États Américains: "International Humanitarian Law", Washington, janvier 1997.

"La responsabilité internationale et le droit international humanitaire", Colloque sur "Les nouveaux défis en droit international humanitaire" (supra), Ottawa, juin 1997.

"Les obligations qu'assument les États en vertu du droit international humanitaire", Colloque organisé par la Société canadienne de la Croix-Rouge, le ministère des affaires étrangères et du commerce international et l'Université d'Ottawa: "Les nouveaux défis en droit international humanitaire", Ottawa, juin 1997.

"Le nouveau droit de la mer et les conflits en mer", Colloque organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique: "Les droits maritimes", Université de Nantes, mai 1997.

"La responsabilité internationale et l'application du droit international humanitaire", Colloque sur la responsabilité internationale organisé par la Faculté de droit de l'Université de Tunis et l'Association tunisienne de sciences politiques, Tunis, avril 1996.

"Les forces des Nations Unies et le droit international humanitaire", Colloque organisé par l'Université de Genève: "Les Nations Unies et le droit international humanitaire", Genève, octobre 1995.

"Comments on the 1993 Hague Convention on Intercountry Adoption", XVII Biennial Conference on the Law of the World, World Jurist Association, Montréal, août 1995.

"Le droit international et la succession d'États", Conférence organisée par le Comité de formation juridique permanente de l'Association du Barreau canadien et la section nationale du droit des autochtones, Montréal, avril 1995.

Cours enseignés

  • DRC 3407 - Private International Law
  • DRC 3501 / DRC 4796 - Droit international privé
  • DRC 4521/ DCL 6736 - Droit international humanitaire

Plan(s) de cours:

DRC 3501-A, 4796-A (en PDF)

Fields of Interest

  • Droit international public
  • Droit international privé
  • Droit international humanitaire
  • Droit constitutionnel
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