Mariève Lacroix

E-Card

Mariève Lacroix
Vice doyenne aux études et Professeure agrégée

Baccalauréat en droit (LL.B.), Université de Montréal, 2001
Permis d’exercice de la profession d’avocate, École du Barreau du Québec, 2002
Maîtrise en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2005
Master 2ème année, droit privé général (M2), Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, 2006
Doctorat en droit (LL.D.), Université Laval, 2011

57, rue Louis-Pasteur, bureau 206

Bureau: 613-562-5800 ext. 3036

Courriel professionnel: Marieve.Lacroix@uOttawa.ca

Mariève Lacroix

Biography

Mariève Lacroix est professeure agrégée à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa. Ses intérêts de recherche et d’enseignement en droit privé (obligations, personnes et famille) et comparé (axe franco-suisse) incluent la recherche fondamentale et certaines dimensions plus pratiques. La polyvalence de ses intérêts s’est matérialisée par des articles de périodiques, contributions à des ouvrages collectifs et monographies sur des sujets variés. De même, elle a donné des conférences dans des cadres professionnel et universitaire, au Québec comme à l’étranger.

Les activités savantes de la professeure Lacroix s’articulent autour de trois axes. D’abord, la matière de la responsabilité civile, dont elle renouvelle l’étude, la présentation et la compréhension par une analyse théorique fondamentale des concepts qui structurent l’édifice de la responsabilité en droit privé québécois et en droit comparé. Dans une visée plus pragmatique, elle poursuit une étude de la responsabilité civile confrontée à des professionnels dûment identifiés, notamment les avocats, les notaires, les juges, les courtiers immobiliers et les forces policières. Ensuite, elle nourrit des réflexions critiques sur les droits fondamentaux de la personne suivant un arrimage de deux instruments normatifs, soit le Code civil du Québec et la Charte des droits et libertés de la personne, au regard de la réputation et de la vie privée notamment. Enfin, elle appréhende le statut juridique du corps humain, qui oscille entre un sujet et un objet de droit, au moment du décès. Pour ce faire, elle favorise une analyse transversale des droits de la personne, des biens et des obligations afin de favoriser un traitement adéquat du cadavre humain.


Titulaire d’un baccalauréat (LL.B., 2001) et d’une maîtrise (LL.M., 2005) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, elle a poursuivi des études de troisième cycle en droit privé général à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne (Master 2ème année, 2006), puis a accompli un séjour de perfectionnement à l’Université de Neuchâtel, en Suisse (2009). Ses études doctorales complétées en 2011 à la Faculté de droit de l’Université Laval portaient sur un sujet transversal en droit civil des obligations : la notion d’illicéité envisagée comme un fondement du droit de la responsabilité civile extracontractuelle. D’abord sous un prisme propre à la linguistique juridique, elle a traité du concept dans une perspective théorique, historique, ainsi que comparatiste, au regard des droits civilistes français et d’inspiration alémanique, et du common law. 

Membre du Barreau du Québec, elle a été clerc auprès de l’Honorable Joseph R. Nuss de la Cour d’appel du Québec à Montréal. Elle est chercheuse au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de l’Université McGill, membre de l’Association québécoise de droit comparé et Secrétaire générale de l’Association Henri Capitant, section québécoise, depuis mai 2014.

Elle a été professeure invitée à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel, Suisse, pour enseigner le cours offert aux cycles supérieurs Comparative and European Private Law, ainsi qu'à la Faculté de droit, de science politique et de criminologie de l'Université de Liège, Belgique pour un cours de droit constitutionnel. Elle co-dirige un ouvrage collectif consacré au droit québécois paru dans la collection de la Bibliothèque Henri Capitant, aux éditions Lextenso à Paris. Depuis 2014, elle est conseillère éditoriale pour le JurisClasseur Québec - Responsabilité civile professionnelle.

Direction de maîtrise et de doctorat

Il me fera plaisir de diriger des mémoires de maîtrise, ainsi que des thèses doctorales en droit privé québécois et en droit privé comparé.

Assistanat de recherche

Je suis enthousiaste à superviser tout assistanat de recherche dans le cadre de subventions à la recherche ou du Programme d'initiation à la recherche au premier cycle (PIRPC) dans les domaines suivants:

- droit des obligations;

- droit de la responsabilité civile;

- droit des professionnels (avocats, notaires, juges, courtiers, policiers);

- droit des personnes: droit à la réputation; droit à la vie privée;

- droit et mort.

Publications et Communications

Livres rédigés par l’auteur :

Lacroix M. & Bouhon F., Responsabilité et immunité des juges. Regards croisés belge et québécois, Montréal, Éditions Thémis, 2017 (contribution à 50 %). 

Lacroix, M., L’illicéité : essai théorique et comparatif en responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013, 570 pp. (thèse publiée à la suite du Prix Minerve, recommandation par des pairs; jury présidé par Jean-Louis Baudouin).

Lemay, S. & Lacroix, M., La liquidation et le partage de la succession (Art. 776 à 898 C.c.Q.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 814 pp. (contribution à 30 %).

Lacroix, M., L’avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en œuvre de sa responsabilité civile, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 238 pp. (mémoire publié à la suite du Prix Minerve, recommandation par des pairs; jury présidé par Jean-Louis Baudouin).

Livres dirigés par l’auteur :

Lacroix, M. & Mazouz, A. & Menes-Redorat, V. (dir.), Dialogues entre la mort et le droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017.

Lacroix, M. & Moore, B. (dir.), Le droit québécois, Paris, Lextenso, 2016.

Chapitres de livres sur invitation (avec comité de lecture) :

Popovici, A. & Lacroix, M., « Les dommages-intérêts généraux – Oblivio aut omissio Balduini? », dans Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, pp. 891-919 (contribution à 50 %).

Lacroix, M., « Le « clair-obscur » de l’illicéité dans le système helvétique en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel », dans Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, pp. 281-315.

Chapitres de livres sur invitation (sans comité de lecture) :

Lacroix, M., « El panorama juridico de la responsabilidad civil en Quebec », Colombie (à paraître).

Lacroix, M., « L’inviolabilité du corps humain au-delà de la mort et sa protection en droit privé québécois », dans Lacroix, M. & Mazouz, A. & Menes-Redorat, V. (dir.), Dialogues entre la mort et le droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, pp. 23-45.

Lacroix, M., « La responsabilité », dans ouvrage collectif, coll. Bibliothèque Henri Capitant, Paris, Lextenso, 2016, chapitre 10.

Lacroix, M., « La responsabilité civile des forces policières », dans JurisClasseur du Québec – Responsabilité professionnelle, Montréal, LexisNexis, 30 pp. (2015 et mise à jour annuelle).

Lacroix, M., « La pratique professionnelle », dans JurisClasseur du Québec – Responsabilité professionnelle, Montréal, LexisNexis, 20 pp. (2015 et mise à jour annuelle).

Lacroix, M., « Les dommages-intérêts punitifs et modalités procédurales », dans JurisClasseur du Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis, fascicule 28, 41 pp. (2012 et mise à jour annuelle).

Lacroix, M., « Les caractères du préjudice admissible à compensation », dans JurisClasseur du Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis, fascicule 20, 53 pp. (2008 et mise à jour annuelle).

Articles publiés dans des revues avec comité de lecture :

Lacroix, M., « L’immunité judiciaire au Québec : son fondement et sa mise à l’épreuve », accepté pour publication dans la Revue générale de droit, à paraître à l’automne 2017 (24 pp.).

Lacroix, M. & Bouhon, F., « L’(ir)responsabilité du pouvoir judiciaire : fondement et mise à l’épreuve de l’immunité judiciaire en droits canadien et belge », accepté pour publication dans la Revue de droit international et de droit comparé, à paraître à l’automne 2017 (70 pp.).

Lacroix, M., & Torres Ceyte, J., « Requiem pour un cadavre », (2016) 62 Revue de droit McGill, pp. 487-525.

Lacroix, M.,« L’égoportrait : chronique du réel », (2016) 75 Revue du Barreau,  pp. 251-277.

Lacroix, M., « L’atteinte à la vie familiale est la violation d’un droit de la personnalité au Québec – Second mouvement », (2016) 46 Revue générale de droit, pp. 5-26.

Lacroix, M., « Une conceptualisation novatrice de la diffamation en droit privé à la lueur de la Charte des droits et libertés de la personne et du Code civil du Québec », (2016) 93 Revue du Barreau canadien, pp. 1-46. 

Lacroix, M., « L’atteinte à la vie familiale au Québec – Premier mouvement », (2015) 45 Revue générale de droit, pp. 443-499.

Lacroix, M., « La relativité aquilienne en droit de la responsabilité civile – Analyse comparée des systèmes germanique, canadien et québécois », (2013) 59 Revue de droit McGill, pp. 425-474.

Lacroix, M., « Le cas des inaptes et leur (ir)responsabilité civile », (2013) 54 Cahiers de droit, pp. 811-850.

Lacroix, M., « Chronique. Attention au gros lot! Richard c. Time Inc. », (2012) 71 Revue du Barreau, pp. 147-173.

Lacroix, M., « Une conjugaison des temps passé et présent de l’illicéité : analyse conceptuelle à travers un prisme historique et comparatiste », (2012) 89 Revue de droit international et de droit comparé, pp. 457-504.

Lacroix, M., « Le dommage en matière de responsabilité civile extracontractuelle : continuum de la lésion d’un intérêt à la lésion d’un droit », (2012) 46 Revue juridique Thémis, pp. 293-332.

Lacroix, M., « Le fait générateur de responsabilité civile extracontractuelle personnelle : continuum de l’illicéité à la faute simple au regard de l’article 1457 C.c.Q. », (2012) 46 Revue juridique Thémis, pp. 25-54.

Lacroix, M., « Contribution épistémologique à l’édifice de la responsabilité civile », (2010) 1 Studia Universitatis Babes-Bolyai Iurisprudentia, pp. 31-48.

Lacroix, M. & J. Clouet, « De l’« être » vers l’« avoir été » : muabilité du corps humain au moment du décès », (2010) 15 Lex electronica, 15 pp. (contribution à 50 %).

Arbour, M.-È. & Lacroix, M., « Le statut juridique du corps humain ou l’oscillation entre l’objet et le sujet de droit », (2009-2010) 40 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, pp. 231-268 (contribution à 50 %).

Lacroix, M., « Les fondations épistémologiques de la responsabilité civile », (2009) 50 Cahiers de droit, pp. 415-433.

Lacroix, M., « Pour une reconnaissance encadrée des dommages-intérêts punitifs en droit privé français contemporain, à l’instar du modèle juridique québécois », (2006) 85 Revue du Barreau canadien, pp. 569-604.

Lacroix, M., « L’option de responsabilité en droit international privé québécois », (2005) 84 Revue du Barreau canadien, pp. 277-304.

Communications publiées dans les compte-rendus de congrès avec comité de lecture :

Lacroix, M. & Bouhon, F., « L’(ir)responsabilité du pouvoir judiciaire : fondements et mise à l’épreuve de l’immunité judiciaire en droits québécois et belge », Rapport produit lors du colloque organisé à l’Université Hassan II de Casablanca, Casablanca, Maroc, 2017, à paraître.

Grégoire, M.A. & Lacroix, M., « Le contrat et les tiers », Rapport produit lors des Journées panaméennes,  mai 2015, organisées par l’Association Henri Capitant, Panama (à paraître) (contribution à 25 %).

Lacroix, M., « Le Code civil du Québec… en chair et en os? », dans dans Vincent Caron et al. (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, Éditions Thémis, 2014, p. 1.

Lacroix, M. & Chammas, N., « Droit privé et partage des compétences législatives en droit canadien », dans le cadre de la Journée bilatérale Québec-Suisse, Fédéralisme : du droit public au droit privé, organisée par l’Association Henri Capitant, Lausanne, Suisse, 2013 (à paraître – accepté pour publication) (contribution à 50 %).

Arbour, M.-È. & Lacroix, M., « Le statut juridique du corps humain », Rapport produit lors des Journées Suisses, juin 2009, organisées par l’Association Henri Capitant, Paris, 2012 (contribution à 50 %).

Autres documents en ligne :

Lacroix, M., « La diffamation en droit civil québécois », dans Responsabilité civile en bref, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013.

Lacroix, M., « Quelques actualités en matière de dommages-intérêts punitifs », dans Responsabilité civile en bref, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012.

Lacroix, M., « Principes généraux et portée de l’article 976 C.c.Q. eu égard au droit comparé et aux considérations de politique générale : la décision  Ciment du Saint-Laurent inc. c. Barrette », Chronique Droit civil en ligne, Éditions Yvon Blais, 2009.

Lacroix, M., Commentaires sur les articles 776-943 du Code civil du Québec dans Droit civil en ligne, Éditions Yvon Blais, 2007.

Série d'articles publiés lors des fêtes ou des événements spéciaux et qui visent à vulgariser le droit civil avec humour :

Les zombies ont-ils des droits?
Publication: La Presse+
Date: 31 octobre 2015
Si l’homme a un corps et que le mort est un corps, qu’en est-il du « zombie » ?

Valentin au tribunal
Publication: La Presse+
Date: 14 février 2015
Mise en garde : ce texte s’adresse à tous les Valentins séducteurs qui tenteraient de détourner l’affection d’une femme mariée… Vous pourriez vous exposer à une poursuite civile pour aliénation d’affection !

Cours enseignés

  • DCL 5731A - Problèmes choisis de droit de la personne I - Droits de la personnalité
  • DRC 2514 – Droit des obligations III
  • DRC 1500 – Introduction au droit
  • DRC 2500 – Séminaire de plaidoirie
  • DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL – Concours Pierre-Basile-Mignault 

Fields of Interest

  • Droit privé des obligations
  • Droit privé des personnes et de la famille
  • Droit privé comparé
  • Épistémologie du droit
  • Jurilinguistique
  • Méthodologie du droit
  • Théorie du droit
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