Cours offerts au printemps / été 2017 (Licence en droit)

Les étudiants pourront s'inscrire via uoCampus à compter du 6 avril 2017 sauf pour les cours, DRC4521, DRC4547 A, DRC4779, DRC4819 A et DRC4820 dont l'inscription sera faite par le Secrétariat scolaire de la Section de droit civil après le processus de sélection.

Liste des cours offerts au printemps / été 2017 dans le cadre du programme de Licence en droit
Cote de cours Nom du cours Professeur(e)s  
DRC4513 Problème choisis en droit internationaI :
Système juridico-politique de l'Amérique Latine et ses relations avec le Canada
Pierre Gilles Bélanger  
DRC4521 A Droit international humanitaire C. El Nouni  
DRC4521 B International Humanitarian Law C. El Nouni  
DRC4547 A Enseignement clinique II - réservé aux étudiants de 3e année Pierre Thibault  
DRC4596 A
DRC4596 B
DRC4596 C
L'ordre juridique innu Jean-Paul Lacasse  
DRC4739 Droit du travail Denis Nadeau  
DRC4764 Droit de l'environnement Sophie Thériault  
DRC4779 A Enseignement clinique II - réservé aux étudiants de 3e année Pierre Thibault  
DRC4819 A Enseignement clinique I - réservé aux étudiants de 3e année Pierre Thibault  
DRC4820 Clinique notariale - réservé aux étudiants de 3e année Marcel Ste-Marie  

 


DRC4513  - Problème choisis droit internationaI : Système juridico-politique de l'Amérique Latine et ses relations avec le Canada

L’inscription aux cours d’été débutera le 6 avril prochain. La Section de droit civil organise, en collaboration avec l'Université Santo Tomas de Bogota en Colombie et l’Université Central à Santiago au Chili, un cours intensif qui aura lieu à Santiago du Chili du 17 au 28 juillet 2017 inclusivement.

Le cours portera sur le système juridique et politique de l’Amérique latine et l’implication du Canada et il se déroulera essentiellement en anglais. Toutefois, les visites se feront en espagnol et une connaissance au moins passive de l'espagnol est souhaitable (mais pas obligatoire) afin de pouvoir interagir avec certains intervenants de l’Amérique du Sud. Des étudiants colombiens et chiliens participeront au cours. Ils seront accompagnés de quelques professeurs de leurs universités qui offriront aussi des présentations aux étudiants inscrits.

Le cours compte pour trois crédits et peut accueillir un maximum de 24 étudiants, soit 12 étudiants de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa et 12 étudiants des universités colombienne et chilienne.

Ce cours peut compter dans le bloc de cours de droit international ou de droit comparé.

Contexte

Depuis les années 1980, l'Amérique latine s'est radicalement globalisée et a pris un tournant vers sa démocratisation réformant ses institutions juridiques et politiques à un train d'enfer. Elle a signé des traités sur les droits de la personne, a adhéré aux conventions internationales et, avec le Canada, elle a signé des traités de libre-échange. L'Amérique latine se réforme et adhère à des règles démocratiques similaires aux nôtres.

Pourtant plusieurs critiquent l’inégalité sociale qui existe dans ces pays. Est-elle réelle, est-elle similaire à celle du Canada et comment pouvons-nous nous retrouver?

Ce cours exposera, par le droit constitutionnel et les droits de la personne des pays respectifs, comment nous pouvons comme juristes faire face aux plus récents défis sociojuridiques auxquels le continent est confronté.

On tentera de comparer et d’évaluer par diverses méthodes didactiques avec les étudiants du Sud comme du Canada et leurs professeurs, comment le Canada et leurs pays se positionnent au niveau juridique devant ces défis socio-économiques.

On tentera aussi de voir quel rôle pourrait avoir un futur juriste canadien dans une Amérique latine en pleine effervescence et quel rôle le droit joue-t-il dans l’équation du développement et de la démocratisation de l’hémisphère.

Concept

Deux professeurs canadiens donneront le cours de base, Ils seront accompagnés de professeurs chiliens dont le directeur du Centre des droits de la personne de l’Université Central, Sergio Fuenzalida. Plusieurs experts de l’Amérique latine et du Canada appuieront ce cours et quelques visites de leurs institutions viendront compléter les deux semaines.

Cette année l’accent est nettement plus sur les pays du Cône Sud.

Les cours se donneront essentiellement en anglais, mais les étudiants peuvent poser les questions et faire leurs travaux dans la langue de leur choix.

Évaluation

Les étudiants sont évalués par leur institution respective : les Canadiens par le professeur titulaire Pierre Gilles Bélanger. L’évaluation consiste à une présentation orale et écrite de groupe sur une étude de cas, un travail de recherche à remettre avant la fin de l’été canadien et une participation active.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur ce cours et les arrangements à prendre en prévision de votre participation (avion, logement, assurance, etc.), communiquer avec :

Pierre Gilles Bélanger, pbelange@justice.gc.ca

Assistante : Mariana Balcorta, mbalc035@uottawa.ca


Dernier jour pour supprimer ce cours et obtenir un crédit financier de 100 % : À déterminer
Dernier jour pour supprimer ce cours sans crédit financier : À déterminer

 


DRC4521 - Droit international humanitaire

Étude des principes et règles internationaux qui régissent les conséquences humanitaires des conflits armés.

Ce cours est sous la responsabilité du Centre de recherche et d'enseignement sur les droits de la personne et de la Société canadienne de la Croix-Rouge. Les étudiants doivent faire une demande et les étudiants seront choisis par un processus de sélection. Veuillez compléter le formulaire d'inscription et suivre les instructions.

La date limite pour soumettre votre demande est le 14 avril 2017. Le nombre de places est limité. Tous les candidat(e)s recevront une réponse avant le 21 avril 2017.

Date :
28 mai au 2 juin 2016 de 9 h à 17 h

 

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DRC4596 A, B et C - Cours en territoire autochtone

(Ce cours peut compter dans le bloc de droit comparé)

La Section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa offre pour la session estivale 2017 trois cours en territoire autochtone innu. Ces écoles d'été représentent une opportunité sans pareille pour tous ceux qui veulent mieux connaître et mieux comprendre le droit cri, innu et mi'kmaq. Ce cours a été rendu possible en partie grâce à la contribution de la Fondation du droit de l'Ontario.

Droits de scolarité : environ 900 $ pour chaque cours, payable à l'Université d'Ottawa.
Frais de déplacement et de logement : les frais de déplacement et de logement sont à la charge des étudiants.

Séance d’information 
Syllabus
Hébergement

DRC4596 - Groupe A

La vision innue du monde et le rapport avec la terre. La gouverne innue. Les rapports juridiques de type privé. Les règles de comportement. Transformation et continuation de l'ordre juridique innu.

Lieu :
Uashat (Sept-Îles) 

Date :
29 juin au 6 juillet - 9 h à 17 h

Mode d'évaluation :

À déterminer

 

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DRC4596 - Groupe B

(réservé aux étudiants du Pogramme de droit canadien 2e et 3e année)

La vision innue du monde et le rapport avec la terre. La gouverne innue. Les rapports juridiques de type privé. Les règles de comportement. Transformation et continuation de l'ordre juridique innu.

Lieu :
Uashat (Sept-Îles)

Date :
13 au 20 juillet - 9 h à 17 h

Mode d'évaluation :

À déterminer

 

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DRC4596 - Groupe C

La vision innue du monde et le rapport avec la terre. La gouverne innue. Les rapports juridiques de type privé. Les règles de comportement. Transformation et continuation de l'ordre juridique innu.

Lieu :
Uashat (Sept-Îles)

Date :
3 au 10 août - 9 h à 17 h

Mode d'évaluation :

À déterminer

 

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DRC4739 - Droit du travail

Date :

1er mai au 12 juin
Lundi et mercredi de 17 h 30 à 20 h 30

 

Examen :

Lundi le 19 juin à 17 h 30 FTX 227

 

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DRC4764 - Droit de l'environnement

Date :

1er mai au 12 juin
Mardi et jeudi de 17 h 30 à 20 h 30

Examen :

Jeudi le 15 juin à 17 h 30 FTX 302

 

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Enseignement clinique

Demande d’inscription aux cours optionnels DRC4547 A, DRC4779 A - Enseignement clinique II et DRC4819 A - Enseignement clinique I

Vous recevrez un courriel avec toutes les informations concernant le processus de demande, les dates limites d’inscription pour ces deux cours.

Les places dans ces cours sont attribuées selon un processus de sélection. 


 

 

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