Cours et inscription

Cours ouverts aux étudiants d'échange et inscription aux cours

Veuillez noter que les cours de la Licence en droit sont offerts en français seulement. Cependant, la lecture de certains textes rédigés en anglais est parfois demandée. Ainsi, une connaissance passive de l’anglais s’avère fort utile.

Veuillez noter également que le Programme national est suspendu pour l'année universitaire 2017-2018. Par conséquence, la Section de droit civil n'offrira pas de cours de droit civil en anglais en 2017-2018. 

Vous devez soumettre un test de compétence en langue anglaise si vous souhaitez suivre des cours offerts en anglais par la Section de common law. La Section de common law exige le TOEFL, le IELTS ou le test Cambridge English Language Assessment. Nous vous conseillons donc de passer un de ces tests si vous comptez suivre des cours offerts en anglais à la Faculté de droit, Section de common law. Voici les résultats demandés :

un résultat total de 100 et un résultat de 24 dans la section écrite au test TOEFL;
un résultat total de 7 et un résultat de 6,5 dans la section écrite au test IELTS;
un résultat total de C1 au test Cambridge English Language Assessment.

Certains cours sont offerts conjointement par les deux sections, Droit civil et Common law (cote de cours DRC/CML). Si vous choisissez de vous inscrire à des cours ayant des cotes conjointes, sachez que vous devrez assister aux cours pendant les semaines d'étude. La Section de common law n'a pas de semaine d'étude à l'automne et la semaine d'étude de l'hiver a lieu à la fin janvier contrairement à la Section de droit civil qui a une semaine d'étude en octobre et une autre en février. 

Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements sur les exigences linguistiques à partir du site Web du Bureau international.

  • Cours de niveaux 1000, 2000 et 3000 : tous les cours de niveaux 1000, 2000 et 3000 sont réservés aux étudiants réguliers de 1re, 2e et 3e années inscrits à la Licence. Cependant, s’il reste de la place dans les cours de ces niveaux au début du trimestre d'automne, il sera possible de vous y inscrire. Veuillez noter que le cours DRC 1708 (Droit international public) n’est pas ouvert aux étudiants d’échange; le cours DRC 1505 (Initiation aux méthodes de la Common law) n'existe plus.
  • Cours de niveau 4000 : les cours de niveau 4000, soit les cours optionnels/au choix sont ouverts aux étudiants d’échange, à l’exception des cours indiqués ci-dessous. Veuillez noter que les cours DRC 4548 (Droit des sûretés) et DRC 4542 (Droit judiciaire III) ne sont pas ouverts aux étudiants d'échange. Les étudiants doivent avoir suivi un cours de droit international pour pouvoir s'inscrire au cours DRC 4521 (Droit international humanitaire). L’inscription aux cours a lieu vers la mi-juin.
  • La cote 4000 ne reflète pas nécessairement le niveau de difficulté du cours. Cela est parfois différent dans d’autres facultés à l’Université d’Ottawa. Vous pouvez donc vous inscrire à des cours de niveau 4000 sans crainte, en autant, bien entendu, d’avoir le préalable ou les préalables requis.

Les cours optionnels commencent à la cote DRC 4501 et se terminent à la cote DRC 4830. Les plans de cours contiennent le nom du professeur, les objectifs et la description du cours, les méthodes d’enseignement (p. ex. : enseignement magistral, présentations en classe, etc.), les modalités d’évaluation (p. ex. : présentation orale, texte écrit, examen, présence aux cours, etc.), les principaux instruments de travail (p. ex. : lois, sites Web, documents spécifiques, bibliographie, etc.) et d’autres notes pertinentes. 

  • Cours d’Anglais/de Français Langue Seconde (ESL/FSL) : il est possible de vous inscrire à un cours d’Anglais/de Français Langue Seconde (ESL/FSL) pendant votre échange à la Section de droit civil. À ce moment-là, vous pouvez choisir de vous inscrire à un cours ESL/FSL et cinq cours DRC pour recevoir 18 crédits, à un cours ESL/FSL et quatre cours DRC pour recevoir 15 crédits ou à un cours ESL/FSL et trois cours DRC pour recevoir 12 crédits. Il en revient à votre faculté d’attache de vous permettre de vous inscrire à 18, 15 ou 12 crédits; vous devez donc obtenir l’accord des personnes autorisées.

    Comment s'inscrire à un cours ESL/FSL?

    Rendez-vous au lien suivant : ilob.uottawa.ca/tests/uottawa-test
    Cliquez sur : Pour avoir accès au test
    Faites le test et vous recevrez vos résultats par courriel. Les résultats vous indiqueront à quel cours vous devriez vous inscrire.
    Remplissez le formulaire de Modification/Annulation d'inscription (Études de premier cycle) en indiquant la cote de cours ESL/FSL suggérée. Numérisez le formulaire et faites-le parvenir par courriel à la gestionnaire. Elle assurera le suivi et communiquera avec vous dès que possible. 
  • Stages : les stages ne sont pas ouverts aux étudiants d’échange. Ces cours sont réservés aux étudiants réguliers inscrits au Programme d’enseignement coopératif (Programme CO-OP). Ces cotes de cours sont : DRC 4547, DRC 4768, DRC 4769, DRC 4770, DRC 4771, DRC 4772, DRC 4773, DRC 4800, DRC 4819, DRC 4820 et DRC 4830.
  • Certificat en droit : les cours offerts dans le cadre du Certificat en droit, c’est-à-dire les cours ayant la cote DCC sont réservés aux étudiants inscrits au Certificat et aux étudiants d’échange inscrits principalement dans une autre faculté (p. ex. : un étudiant d’échange provenant d’un institut d’études politiques et dont la majorité des cours seront suivis à la Faculté des sciences sociales). Conséquemment, ces cours ne sont pas ouverts aux étudiants d’échange de facultés de droit partenaires à moins d'avoir une autorisation spéciale de la faculté d'attache et de la Section de droit civil. Annuaire des cours DCC.
  • Suivre des cours dans d'autres facultés : il est préférable de suivre la totalité de vos cours en Droit civil (ou quelques-uns en common law si vous répondez aux exigences linguistiques de cette Section et s’il reste de la place dans les cours) parce que l'horaire des examens de la Section de droit civil est affiché en mai tandis que les horaires des examens des autres facultés sont disponibles au cours de la première semaine d’octobre. S’il y a un conflit d’horaire pour les examens, il est trop tard en octobre pour annuler les cours et en choisir d’autres. Les cours de langue seconde, Français Langue Seconde (FLS) ou Anglais Langue Seconde (ESL), ne posent généralement pas de problème avec l'horaire des examens de la Section de droit civil.

     

     
Charge de cours et Système européen de transfert de crédits (SETC)

Vous devez vous renseigner auprès de votre faculté pour savoir quelle est la charge de cours à laquelle vous devez vous inscrire pendant votre échange. Il en revient à votre faculté de vous guider dans cette démarche.

Si votre faculté utilise le Système européen de transfert de crédits (SETC), prenez note que, de façon générale, le volume de travail d’une année universitaire au 1er cycle (licence ) à la Section de droit civil équivaut à 30 crédits, soit 60 SETC, et celui d’un trimestre équivaut à 15 crédits, soit 30 SETC.

Le volume de travail d'une année universitaire au 2e cycle (maîtrise) équivaut à 18 crédits, soit 9 SETC, et celui d'un trimestre équivaut à 9 crédits, soit 4 ou 5 SETC selon les critères établis par la faculté d'attache de l'étudiant d'échange. Pour en savoir davantage sur la charge de cours aux Études supérieures, veuillez consulter leur site ou communiquer avec la doyenne adjointe intérimaire.

Comme le SETC n’est pas mis en vigueur de la même façon dans tous les établissements européens ou étrangers, nous préférons, par souci d’équité, établir la charge de cours en fonction des heures d’enseignement par trimestre.

Pour vous aider à déterminer la charge de cours, vous trouverez ci-dessous divers scénarios pour les sessions automne et hiver.

Depuis janvier 2012, le trimestre intensif de janvier n'est plus en vigueur à la Section de droit civil. Cependant, il l'est toujours à la Section de common law. Si vous avez l'intention de suivre des cours offerts par la Section de common law, vous devez le faire au trimestre d'automne afin d'éviter des conflits d'horaire au trimestre d'hiver. Les exemples de charge de cours ci-dessous concernent les études de 1er cycle. 

Exemple de charge de cours pour les étudiants à la Licence (1er cycle) – maximum 6 cours par trimestre :

1 cours égale à 3 heures d’enseignement par semaine;
6 cours égalent à 18 heures d’enseignement par semaine;
1 trimestre comporte 12 semaines;
18 heures de cours x 12 semaines = 216 heures d’enseignement au cours d’un trimestre;
216 heures d’enseignement à l'Université d'Ottawa = 18 crédits

Exemple de charge de cours pour étudiants à la Licence (1er cycle) – maximum 5 cours par trimestre :

1 cours égale à 3 heures d’enseignement par semaine;
5 cours égalent à 15 heures d’enseignement par semaine;
1 trimestre comporte 12 semaines;
15 heures de cours x 12 semaines = 180 heures d’enseignement au cours d’un trimestre;
180 heures d’enseignement à l'Université d'Ottawa = 15 crédits

Exemple de charge de cours pour étudiants à la Licence (1er cycle) – minimum 4 cours par trimestre :

1 cours égale à 3 heures d’enseignement par semaine;
4 cours égalent à 12 heures d’enseignement par semaine;
1 trimestre comporte 12 semaines;
12 heures de cours x 12 semaines =144 heures d’enseignement au cours d’un trimestre;
144 heures d’enseignement à l'Université d'Ottawa = 12 crédits 

Inscription aux cours - étudiants entrants

Au moment où vous avez déposé votre dossier de candidature à votre faculté d’attache, la liste des cours offerts et les horaires des examens à la Section de droit civil pour 2017-2018 n’étaient pas encore disponibles. La liste des cours, les horaires des cours et des examens seront maintenant disponibles au lien suivant : http://droitcivil.uottawa.ca/fr/affaires-scolaires/cours-et-examens

Vous devrez donc vérifier l’horaire des examens en premier afin de vous assurer que vous n’avez pas de conflits. Dans un tel cas, prenez le temps de revoir votre choix de cours et apporter des changements avant la date limite du 22 septembre pour le trimestre d'automne 2017 et du 26 janvier pour le trimestre d'hiver 2018. 

Pour celles et ceux qui sont également inscrits à des cours offerts par la Section de common law, prière de vous prêter au même exercice et de vérifier les horaires des examens pour le trimestre d'automne et pour le trimestre d'hiver ainsi que l'horaire des cours. Vous pouvez trouver ces renseignements sur le site Web de la Section de common law.

Pour consulter l'horaire des cours, veuillez suivre les étapes suivantes :

1) rendez-vous au lien;
2) dans le menu de gauche, cliquer sur "Cours offerts";
3) dans la boîte "Critères courants", cliquer "Sur le campus"; "Tous les semestres"; "Tous les niveaux scolaires"; "Section de droit civil" et "Recherche".

Vous obtiendrez ainsi la liste de tous les cours offerts en 2017-2018. Cliquer sur la cote du cours pour obtenir plus de détails sur celui-ci. Les lettres A, B, C, D, etc. sont utilisées pour désigner des sections. Cela signifie que le cours est offert à plusieurs reprises, parfois avec le même thème ou sous un thème différent. Les sections sont normalement offertes à différentes heures et différents jours. Prenez soin de bien vérifier la section qui vous convient le mieux avant de l'indiquer sur le formulaire d'inscription aux cours. Tous les cours ne sont pas nécessairement offerts chaque année. Les cours sont offerts dans la langue dans laquelle ils sont décrits.

Modification aux choix de cours 

Les dates limites pour modifier votre choix de cours sont les suivantes :

trimestre d'automne 2017 - le 22 septembre;
trimestre d'hiver 2018 - le 26 janvier.

Vous aurez donc l’occasion d’assister aux cours et d’en abandonner, si certains ne vous conviennent pas. 

Les dates limites pour abandonner un cours sans avoir la mention "Échec" sur votre relevé de notes sont les suivantes :

trimestre d'automne 2017 : le 24 novembre;
trimestre d'hiver 2018 : le 23 mars.

Prière de télécharger le formulaire « Modification/Annulation d'inscription », le remplir, le signer, le dater et le remettre à la gestionnaire, Relations internationales et communautaires, lbisson@uOttawa.ca. Elle assurera la liaison entre vous et le secrétariat scolaire de la Faculté de droit, Section de droit civil. Vous pouvez également obtenir des formulaires à la réception du secrétariat scolaire de la Section de droit civil, 2e étage, ou au bureau de la gestionnaire.

Cours préalables

Le mot « préalable » à la fin d'une description de cours signifie que vous devez avoir fait l’équivalent du cours demandé à votre faculté d’attache.

Par exemple, si vous souhaitez suivre le cours DRC 2514 « Obligations II », vous devez avoir fait un cours préalable, soit l’équivalent du cours « Obligations I » à votre établissement d’attache. Sinon, la Section ne pourra approuver votre demande d’inscription.

Vous devez fournir une preuve à l’appui soit en indiquant que le préalable demandé apparaît sur votre relevé de notes et, si cela n’est pas clair, vous devez faire parvenir un descriptif du cours que vous avez suivi. Si le descriptif n’est pas disponible, vous devez demander une attestation au professeur qui vous a enseigné le cours confirmant que vous avez fait le préalable et que vous êtes en mesure de suivre le cours demandé.

Disponibilité des places dans les cours et listes d'attente

Voici la procédure à suivre pour vérifier la disponibilité des places dans les cours :

Accédez à uoZone;
Choisissez « Applications »;
Choisissez « Inscription »;
Sélectionnez un trimestre pour lequel vous êtes inscrit(e) et cliquez sur « Continuer »;
Cliquez sur le bouton vert « Rechercher »  (vous n'avez besoin pas d'un numéro de cours);
Complétez « Matière » avec la partie alphabétique du code de cours;
Complétez  « Numéro de cours » avec la partie numérique du code de cours;
Cliquez sur « Rechercher »;
L’information sur les jours, les heures, l'enseignant et les places libres est disponible.

Si le cours est complet, un triangle orange apparaîtra sous la rubrique "Statut" même si on mentionne qu'un certain nombre de places sont disponibles. Parfois, ces places sont réservées pour des étudiants de la Section de common law, des Études supérieures en droit, etc.

Voici la procédure à suivre pour mettre votre nom sur la liste d'attente pour un cours :

Cliquez sur le bouton vert "sél." pour sélectionner. Cela vous amènera à une autre page;
Sélectionnez la case "Liste attente", puis cliquez sur le bouton vert "Suivant". Vous aurez une confirmation que le cours est dans votre panier;
Cliquez sur l'onglet bleu "Inscription", puis "ajout", sélectionnez le trimestre pour lequel vous voulez vous inscrire à la liste d'attente et cliquez sur "Continuer". Vous arriverez sur une nouvelle page et vous serez en mesure de voir le statut de votre demande. Cliquez sur le bouton vert "Étape 2 de 3". Vous arriverez une fois de plus à une nouvelle page. Cliquez sur le bouton vert "Fin inscription".

Pour obtenir le Guide d'inscription pour les étudiants, adressez un courriel à lbisson@uOttawa.ca

Examens de reprise ou rattrapage

Il n’y a pas d’examens de reprise ou rattrapage. Si vous échouez un cours, vous aurez la note « E » (Échec) sur le relevé de notes officiel de l’Université d’Ottawa.

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