Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens

Vincent Caron

Janvier 2017
Les Éditions Thémis
ISBN: 978-2-89400-384-8

Résumé (dans la langue de publication) :

Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation… Le terme interprétation est polysémique : il réfère à la fois au processus et à son résultat. Une revue des différents aspects de la notion permet de mieux saisir l’ampleur et l’importance de cette opération dans le Droit. Considérant le contrat avant tout comme un acte de communication, la pragmatique permet d’expliquer pourquoi et comment différentes méthodes interprétatives coexistent au sein de la communauté juridique. D’ailleurs, la théorie pragmatique recentre l’activité interprétative sur l’interprète, véritable créateur du sens, contrairement à la théorie classique centrée sur l’intention des contractants.

Du temple de la volonté… Longtemps envisagée comme mesure exclusive du contenu contractuel, la volonté joue traditionnellement un rôle important dans l’explication du processus et du résultat interprétatif. Les deux canons de l’interprétation classique, la recherche de l’intention commune des contractants ainsi que le dogme de l’acte clair, constituent les colonnes d’un temple vouant un culte à la volonté. Si ces deux fictions, sévèrement critiquées par les juristes, sont toujours employées aujourd’hui, c’est qu’elles jouent d’importantes fonctions de régulation, de justification et de dissimulation.

À la pyramide de sens… En délaissant les fictions, il appert que le sens est influencé à la fois par trois facteurs distincts : volonté, logique et légitimité. Si ces trois facteurs jouent un rôle important dans l’interprétation, leur hiérarchie varie d’un interprète à l’autre. Afin d’être convaincant, le plaideur a donc intérêt à déployer une argumentation combinant à la fois ces trois facteurs de sens.

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Domaines :

À propos de l’auteur :

Vincent Caron est professeur adjoint. Ses intérêts de recherche et d'enseignement portent principalement sur le droit des obligations, le droit des assurances, le droit romain, l'interprétation d'actes juridiques ainsi que la justification des décisions. Il s'intéresse également à la pédagogie et à l'enseignement du droit. Il est lauréat du Prix d'excellence 2014 en enseignement à l'Université de Montréal décerné par le vice-rectorat aux études dans la catégorie «Chargé de cours doctorant et chercheur post-doctorant».

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