Pierre Foucher

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Pierre Foucher
Professeur titulaire

LL.L., Université de Montréal, 1977.
Barreau du Québec, 1978.
LL.M., Queens University, 1981.

57, rue Louis-Pasteur, bureau 215

Bureau : 613-562-5800 poste 3232
Télécopieur : 613-562-5121

Courriel professionnel : pfoucher@uOttawa.ca

Biographie

Pierre Foucher a obtenu une licence en droit de l’Université de Montréal en 1977 et sa maitrise en droit administratif de Queens University at Kingston en 1981.  Membre du Barreau du Québec, il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis 2008 et enseigne dans les domaines du droit constitutionnel et des droits linguistiques.  Il a aussi été professeur à la Faculté de droit de l’Université de Moncton de 1980 à 2008 et vice-doyen de 1988 à 1992.  Spécialiste des droits des minorités, il est régulièrement invité comme conférencier dans des colloques nationaux et internationaux.  Il compte plusieurs livres, chapitres de livre ou articles dans des revues.  Il est analyste au Programme d’appui aux droits linguistiques et, depuis août 2015, directeur du Centre de recherche en civilisation canadienne-française. Pour sa contribution exceptionnelle envers la Francophonie ontarienne, Pierre Foucher a reçu l'Odre de la Pléiade le 16 avril 2016, lors d'une cérémonie l'Assemblée législative de l'Ontario. 

Rang/Statut 

  • Professeur titulaire

Cours enseignés en 2015-2016

  • DRC 1508 Droit Public Fondamental (plan de cours en PDF)
  • DRC 4587/CML 4519  Droits linguistiques au Canada
  • CML 4514 Litiges en droits linguistiques, en colaboration avec l'honorable Paul Rouleau, juge à la Cour d'appel de l'Ontario - session Janvier 2016

Publications récentes

  • Jurisclasseur Québec, Éducation et constitution, 2013, vol. XIII, fascicule 13, p 13-1 à 13-56; mise à jour automne 2015
  • Jurisclasseur Québec, Introduction à l’étude du droit administratif, 2013, vol. XIV, fascicule 1, p. 1-1 à 1-28
  • Le Règlement XVII devant la justice : les aléas d’une protection constitutionnelle, dans François Charbonneau et Michel Bock (dir.), »Le siècle du Règlement XVII, Sudbury, Prise de Parole, 2015, p. 301-328
  • Avec Richard Clément, 50 ans de bilinguisme officiel : défis, analyses et témoignages/50 Years of Official Bilingualism: Challenges, analyses and Testimonies, Ottawa, Invenire, 2014
  • Le statut juridique de la Proclamation royale de 1869, dans Sophie Bouffard et Peter Dorrington (dir.), « Le statut du français dans l’Ouest canadien : la cause Caron », 2015, Cowansville, éditions Yvon Blais inc / Regina, Institut français / Regina, Association des juristes d’expression française de Saskatchewan, p. 177-217
  • Langue Territoire et droit, dans « Langue et Territoire », Sudbury, Prise de Parole, 2014, p 4-34
  • Les droits linguistiques dans le secteur privé  Dans Bastarache et Doucet, dir., « Droits linguistiques au Canada, 3e édition » Montréal, Yvon Blais inc, décembre 2013,  p. 787-891
  • Les articles 16 à 22 de la Charte.  Dans Errol Mendes et Stéphane Beaulac, dir., The Canadian Charter of Rights and Freedoms / La Charte canadienne des droits et libertés, Toronto, Lexis-Nexis, 2013
  • Éducation, langues d’instruction et droit constitutionnel, dans Stéphane Beaulac et Jean-François Gaudreault-Desbiens (dir.), « Droit constitutionnel, » Jurisclasseur Québec – collection droit public, Toronto, Lexis-Nexis, 2012, fascicule 13, pp. 13-1 à 13-50
  • The Right to Linguistic Autonomy in Canadian Constitutional Law, dans Claudine Brohy, Theodorus Du Plessis, Joseph-G. Turi, José Woehrling (dir.), “Law, Language and the Multilingua State”, Bloemfontein, South Africa, SunMEDia, 2013, p. 227-249
  • The Official Languages Act of Canada : A Historical and Contemporary Review, dans Jack Jedwab et Rodrigue Landry (ed.), “Life After 40/Après 40 ans, Official Languages Policy in Canada/Les politiques de langue officielle au Canada”, 2011, Kingston-Montreal, McGill-Queen’S U Press, p. 89-103

Champs d'intérêt

  • Droits linguistiques
  • Droit constitutionnel comparé
  • Rôle des tribunaux Contrôle judiciaire
  • Droit administratif
  • Philosophie du droit
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