Guide syndical d’accompagnement et de soutien au retour au travail en santé mentale et harcèlement psychologique : De la réadaptation à la prévention

Sommaire:

Ce projet propose de poursuivre le développement et la mise en œuvre d’une démarche d’accompagnement individuel et organisationnel de soutien au retour au travail en raison d’un problème de santé mentale ou de harcèlement psychologique, mais cette fois, plus spécifiquement à l’intention des acteurs du milieu syndical.

Ce guide s’appuie sur les travaux de St-Arnaud et Pelletier (2013) qui permettent de prendre en compte le travail tant du point de vue des dimensions/situations du travail qui ont contribué à la détérioration de la santé mentale des personnes ou au harcèlement psychologique, que des dimensions/situations du travail susceptibles d’aider la personne à revenir au travail et à s’y maintenir. La perspective d’intervention s’inscrit dans le champ de la santé au travail et vise à soutenir le passage d’une approche individuelle centrée sur la réadaptation à une approche organisationnelle qui remonte jusqu’à la prévention. En somme, il s’agit de passer d’un programme d’aide aux employés (PAE) à un programme d’aide à l’organisation (PAO).

Équipe :

Louise St-Arnaud, psychologue, professeure, Université Laval, Département des fondements et pratiques en éducation,

Mariève Pelletier, conseillère scientifique spécialisée et chercheuse, Institut national de la santé publique du Québec (INSPQ)

Katherine Lippel, professeure et titulaire de la Chaire de recherche éminente en droit de la santé et de la sécurité du travail, Université d’Ottawa, Faculté de droit, Section droit civil

Rachel Cox, professeure, Université du Québec à Montréal, Département des sciences juridiques

Émilie Giguère, professeure assistante, Université Laval, Département des fondements et pratiques en éducation

Stagiaires ayant contribué au travail de l'équipe : 

Jean-Paul Dautel, étudiant au doctorat en droit, Université d’Ottawa

Partenaires : 

Congrès du travail du Canada (CTC)

Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)

Syndicat canadien de la fonction publique - Québec (SCFP-Québec)

Publications :

St-Arnaud, L. et Pelletier, M. (2013). Guide soutenir le retour au travail et favoriser le maintien en emploi - Faciliter le retour au travail d’un employé à la suite d’une absence liée à un problème de santé psychologique. Guide technique financé par l’IRSST.https://www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/RG-758.pdf?v=2020-01-20

St-Arnaud, L. & Pelletier, M. (2013). Guide to an integrated practices program for supporting a return to work and promoting job retention: Facilitating an employee’s return to work following an absence for a mental health problem. Technical Guide financed by the IRSST.https://www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/RG-813.pdf?v=2020-01-20

K. Lippel et Vicky Sabourin, « Prévention de la chronicité : comment le droit pourrait-il mieux contribuer à diminuer les incapacités au travail? », Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail 2020, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 2020, 81-117.

R. Cox & G. Richard (2020) Harcèlement psychologique et harcèlement discriminatoire. In K. Lippel and G. Vallée (eds.), JurisClasseur, Collection Rapports individuels et collectifs du travail, Fascicule 23.1. Montréal : Lexis Nexis Canada, looseleaf publication.

Katherine Lippel & Rachel Cox, «Regulation as intervention: how regulatory design can affect practices and behaviours in the workplace», In Premilla D'Cruz, Ernesto Noronha, Carlo Caponecchia, Jordi Escartin, Denise Salin, Michelle R. Tuckey (eds), Dignity and inclusion at work: Handbooks of Workplace Bullying, Emotional Abuse and Harassment, Volume  3, published by Springer Nature, Singapore, DOI: 10.1007/978-981-10-5338-2_8-1, http://link-springer-com-443.webvpn.jxutcm.edu.cn/referenceworkentry/10.1007%2F978-981-10-5338-2_8-1, 2018

K. Lippel & R. Cox, « Droit de la santé au travail régissant les problèmes de santé mentale : prévention, indemnisation et réadaptation », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit du Travail », Santé et sécurité du travail, fasc. 27, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles 2010, (120 pages). Mise à jour en octobre 2019.

Conférences: 

Louise St-Arnaud, Émilie Giguère et Mariève Pelletier, Présentation d’un outil pour promouvoir le retour au travail en contexte paritaire et des défis et enjeux d’une démarche d’accompagnement individuelle et organisationnelle de soutien au retour au travail : le rôle des syndicats, Symposium sur le retour au travail dans un monde de travail en mutation, Université d’Ottawa, le 17 mai 2019.

R. Cox, « Étude sur les pratiques des représentantes et représentants syndicaux en matière de retour au travail après une lésion professionnelle physique ou psychologique », Symposium sur le retour au travail dans un monde de travail en mutation, Université d’Ottawa, le 17 mai 2019.

K. Lippel, « Contexte juridique en matière de retour au travail pour un problème de santé mentale », Symposium sur le retour au travail dans un monde de travail en mutation, Université d’Ottawa, le 17 mai 2019.

Camille Lanthier-Riopel, L’accommodement en milieu de travail des personnes souffrant de problèmes de santé mentale : Portrait de la jurisprudence , Symposium sur le retour au travail dans un monde de travail en mutation, Université d’Ottawa, le 17 mai 2019.

Camille Lanthier-Riopel, « L’accommodement en milieu de travail des personnes souffrant de problèmes de santé mentale : Portrait de la jurisprudence », XXième Journée en droit social et du travail, UQAM, Montréal, le 15 mars 2019

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