Travail précaire et retour au travail après une lésion professionnelle : portrait québécois

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Sommaire:

Ce volet regroupe plusieurs études propres au Québec ainsi que d’autres, comparatives, en lien avec des thèmes à caractère transversal. Les résultats des études menées dans le cadre de la subvention de développement de partenariat et les recommandations reçues de nos partenaires éclairent les projets de recherche suivants :

1. Le rôle qu’occupent les représentantes et représentants syndicaux de première ligne dans le processus de retour au travail, une étude qualitative menée par Rachel Cox en partenariat avec le SCFP visant à détailler les pratiques en milieu de travail syndiqué;

2. Les répercussions, sur les personnes occupant un emploi précaire, des réformes législatives et politiques en cours, une étude menée par Katherine Lippel, l’UTTAM et le SCFP. Notre définition opérationnelle de personne occupant un emploi précaire inclut ces personnes liées à un « employeur » par un contrat d’emploi atypique (emploi temporaire, emploi saisonnier, travail à temps partiel, travail dans le cadre d’une relation de travail triangulaire ou travail indépendant seul) et celles qui travaillent à temps plein au salaire minimum avec un contrat à durée indéterminée;

3. Le rôle des professionnels de la santé et des professionnels en réadaptation, en counseling et en orientation professionnelle dans les processus de retour au travail pour les personnes ciblées par ce programme de recherche, incluant les personnes occupant un emploi précaire, les migrants et les nouveaux arrivants, les travailleuses et travailleuses aux prises avec un problème de santé mentale et la main d’œuvre mobile, étude menée par Katherine Lippel, Anne Hudon, Ellen MacEachen et Jean-Paul Dautel;

4. L’intimidation et le harcèlement et le retour au travail, notamment l’expérience en trait à l’intimidation et au harcèlement des personnes qui retournent au travail après une lésion professionnelle et la façon dont les mesures législatives en matière d’intimidation et de harcèlement touchent les employeurs lorsqu’il s’agit de mettre en place les protocoles de retour au travail. Ce nouveau projet proposé par nos partenaires et présentement à l’étape de l’élaboration, comprend une étude comparative des situations au Québec et en Ontario et sera mené par Katherine Lippel, Rachel Cox et Ellen MacEachen.

Chaque étude comprendra une évaluation systémique des différences sexospécifiques dans l’analyse des résultats, et, dans certains cas, dans la conception même de l’étude.

Équipe :

Katherine Lippel, professeure et titulaire de la Chaire de recherche éminente en droit de la santé et de la sécurité du travail, Université d’Ottawa, Faculté de droit, Section droit civil

Rachel Cox, professeure, Université du Québec à Montréal, Département des sciences juridiques

Anne Hudon, professeure adjointe, Université de Montréal, Faculté de Médecine, École de réadaptation, Programme de physiothérapie

Stagiaires ayant contribué au travail de l'équipe : 

Jean-Paul Dautel, étudiant au doctorat en droit, Université d’Ottawa

Faiza Kadri, étudiante au doctorat, Université du Québec à Montréal, Département des sciences juridiques

Camille Lanthier-Riopel, étudiante à la maîtrise en droit, Université d’Ottawa

Maxine Visotzky-Charlebois, étudiante à la maîtrise, Université du Québec à Montréal  

Partenaires : 

IAVGO Community Legal Clinic (IAVGO)

Syndicat canadien de la fonction publique - Québec (SCFP-Québec)

Union des travailleuses et travailleurs accidentés ou malades (UTTAM)

Publications :

Lippel, K., MacEachen, E. & Senthanar, S. (2020) Workers' compensation in Canada: experiences of precariously employed workers in the return to work process after injury. in Prue Vines & Arno Akkermans (Eds),Unexpected Consequences of Compensation Law, Hart Publishing, 79-99. 10.5040/9781509928026.ch-005

Lippel, K. & Sabourin, V. (2020) Prévention de la chronicité : comment le droit pourrait-il mieux contribuer à diminuer les incapacités au travail?, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail 2020, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 81-117.

Conférences :

K. Lippel, « La contribution du droit à la prévention ou à la production des incapacités chroniques chez les victimes de lésions professionnelles », Université d’Ottawa, le 25 février 2020.

K. Lippel & Vicky Sabourin, « Prévention de la chronicité : le rôle du droit et des juristes », Barreau du Québec, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail 2020, Montréal, le 21 février 2020

K. Lippel & Vicky Sabourin, « Prévention de la chronicité : le rôle du droit et des juristes », Barreau du Québec, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail 2020, Québec, le 7 février 2020.

K. Lippel et Camille Lanthier-Riopel, « Le droit à la réadaptation des victimes d’une lésion professionnelle : regard sur le droit par les travailleuses et travailleurs qui tentent de retourner au travail ou sur le marché du travail », Réseau de santé publique en santé et sécurité du travail/Groupe Scientifique sur les TMS liés au travail, Montréal, le 10 octobre 2019.

K. Lippel, « Travail précaire et retour au travail après une lésion professionnelle : le portrait québécois du regard des travailleuses et travailleurs », Symposium sur le retour au travail dans un monde de de travail en mutation, Université d’Ottawa, le 16 mai 2019.

K. Lippel, « Comment le droit colore le vécu des justiciables : comparaison des cadres juridiques du Québec et de l’Ontario en matière de réintégration au travail », XXième Journée en droit social et du travail, UQAM, Montréal, le 15 mars 2019.

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