Cours DRC offerts à l'automne

Voici la liste des cours DRC de niveau 1000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section
Titre du cours
Professeur(e)s
Syllabus
DRC15001 Enseignement appliqué I Multiples -
DRC1503 A,B &C Fondements du droit  Anne-Françoise Debruche
Murielle Paradelle
Syllabus
DRC1506 (DRC4792) A  Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC1506 (DRC4792) B  Droit des personnes et de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC 1506 (DRC4792) C Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC1507 (DRC4791) A & C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC1507 (DRC4791) B Droit des biens Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC1508 A Droit public fondamental Benoît Pelletier Syllabus
DRC1508 B & C Droit public fondamental Marie-France Fortin Syllabus
DRC1514 (DRC4790) A & B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC1514 (DRC4790) C Droit des obligations I Vincent Caron  Syllabus


Voici la liste des cours DRC de niveau 2000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section
Titre du cours
Professeur(e)s
Syllabus
DRC25001  Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Multiples -
DRC25001 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Multiples -
DRC2501 A Droit de l'entreprise I Mouhamadou Sanni Yaya Syllabus
DRC2501 B et C Droit de l'entreprise I Bryan Robinson Syllabus
DRC2508 A Droit administratif Sarah Richardson Berger Syllabus
DRC2509 A Droits et libertés David Robitaille Syllabus
DRC2509 B Droits et libertés Otis Ghislain Syllabus
DRC2514 (DRC4795) A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus 
DRC2514 (DRC4795) B  & C Droit des obligations III Sarah Berger Richardson Syllabus

 


Voici la liste des cours DRC de niveau 3000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section
Titre du cours
Professeur(e)s
Syllabus
DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Multiples -
DRC3501 (DRC4796 ) A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda        Syllabus

 


Voici la liste des cours DRC de niveau 4000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

 

Cote et section
Titre du cours
Professeur(e)s
Syllabus  
DRC4395 A Obligations III Karen Eltis Syllabus
DRC4509 A Droit des organisations internationales Patrick Dumberry Syllabus
DRC4513 A Droit international du travail et droits humains Pascal McDougall Syllabus
DRC4521 A Droit international humanitaire Delphine Nakache Syllabus
DRC4523 A Droit pénal international Murielle Paradelle Syllabus
DRC4539 A (CML4521 A) Droit international de l'environnement Thomas Burelli Syllabus
DRC4545 A Droit international des investissements étrangers Patrick Dumberry Syllabus
DRC4554 A Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4556 A Droit des contrats nommés Natacha Bouffard Syllabus
DRC4559 A Droit des successions Jabeur Fathally Syllabus
DRC4568 A (CML3795) Thèmes choisis de droit public  Vincent Caron Syllabus
DRC4580 A Droit collectivités locales David Robitaille Syllabus
DRC4590 A  Droit de l'entreprise II Bryan Robinson Syllabus
DRC4591 A (CML3712 A) Droit de la faillite  et insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus
DRC4594 A Droit de la concurrence Jennifer Anne E. Quaid Syllabus
DRC4595 A Thèmes choisis en droit de l'entreprise Marc Leblanc Syllabus
DRC4725 A (CML4504 B) Élaboration des lois et interprétation Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4731 A(CML4519 A) Thèmes choisis en droit  - Les droits linguistiques au Canada François Larocque Syllabus
DRC4731 B Thèmes choisis en droit - Droit éthique intelligence et cybersécurité  Céline Castets-Renard Syllabus
DRC4731 C (CML4504 A) Thèmes choisis en droit -Droit des réfugiés Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4731 D Thèmes choisis en droit - Clinique Trade Lad  Céline Lévesque Syllabus
DRC4731 E Thèmes choisis en droit - À déterminer Syllabus
DRC4732 A Thèmes choisis droit comparé  - Droit privé comparé et mondialisation Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4739 A  Droit du travail général Pascal McDougall Syllabus
DRC4745 A Droit fiscal général Michel Mathieu Syllabus
DRC4755 A Droit de l'économie numérique Florian Martin-Bariteau Syllabus
DRC4777 A Thèmes choisis de droit pénal I Mathieu Cloutier Syllabus
DRC4790 A & B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC4791 A Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC4791 B Droit des biens Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4791 C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC4792 A Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC4792 B  Droit personnes et de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4792 C Droit personnes et de la famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC4793 A Pensée civiliste Jabeur Fathally Syllabus
DRC4795 A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4795 B & C Droit des obligations III Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC4796 A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4797 A Procédure civile I Maxime Brunet Syllabus

 

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Droit Civil

- DRC4539 (CML4521) - Droit international de l'environnement

- DRC4568 (CML3795) - Droit international et comparé du numérique

- DRC4591 (CML3712) - Insolvabilité et faillite

- DRC4725 (CML4504) - Élaboration des lois et interprétation

Common Law

- DRC4731 A (CML4519 A) - Thèmes choisis en droit  - Les droits linguistiques au Canada

- DRC4731 C (CML4504 C) - Thèmes choisis en droit - Droit des réfugiés

 

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.

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