Cours DRC offerts à l'automne

Voici la liste des cours DRC de niveau 1000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.
 
Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC15001 Enseignement appliqué I                                                Multiples -
DRC1503 A & B Fondements du droit  Anne-Françoise Debruche
Murielle Paradelle
Syllabus
DRC1506 (DRC4792) A  Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC1506 (DRC4792) B & C Droit des personnes et de la famille Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC1507 (DRC4791) A & C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC1507 (DRC4791) B Droit des biens Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC1508 A Droit public fondamental Benoît Pelletier Syllabus
DRC1508 B & C Droit public fondamental Marie-France Fortin Syllabus
DRC1514 (DRC4790) A & B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC1514 (DRC4790) C Droit des obligations I André Bélanger Syllabus

Voici la liste des cours DRC de niveau 2000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.
 
Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC25001  Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Multiples -
DRC25001 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Multiples -
DRC2501 A Droit de l'entreprise I Bryan Robinson Syllabus
DRC2501 B et C Droit de l'entreprise I Pascale Cornut St-Pierre Syllabus
DRC2508 A Droit administratif Andrea Talarico Syllabus
DRC2509 A Droits et libertés David Robitaille Syllabus
DRC2509 B Droits et libertés Nawwar Wannous Syllabus
DRC2514 (DRC4795) A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus 
DRC2514 (DRC4795) B  & C Droit des obligations III Sarah Berger Richardson Syllabus

Voici la liste des cours DRC de niveau 3000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.
 
Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Multiples -
DRC3501 (DRC4796 ) A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda        Syllabus

Voici la liste des cours DRC de niveau 4000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.
Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus  
DRC4395 A Obligations III Karen Eltis Syllabus
DRC4509 A Droit des organisations internationales Patrick Dumberry Syllabus
DRC4513 D Problèmes choisis de droit international: Droit de la mer Monim Benaissa Syllabus
DRC4529 A Droit international économique - Les organisations internationales spécialisées France Morrissette Syllabus
DRC4536 A (CML4509 A) Droit international des droits de la personne Mona Paré Syllabus
DRC4539 A (CML4521 A) Droit international de l'environnement Thomas Burelli Syllabus
DRC4545 A Droit international des investissements étrangers Patrick Dumberry Syllabus
DRC4554 A Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio             Syllabus
DRC4556 A Droit des contrats nommés Natacha Bouffard Syllabus
DRC4559 A Droit des successions Jabeur Fathally Syllabus
DRC4568 A (CML3795) Thèmes choisis de droit public : Droit international et comparé du numérique Céline Castests-Renard Syllabus
DRC4583 A Droit immigration et réfugiés Fedora Mathieu Syllabus
DRC4584 (CML4526) A Droit Maritime Marel Katsivela Syllabus
DRC4590 A  Droit de l'entreprise II Bryan Robinson Syllabus
DRC4591 A (CML3712 A) Droit de la faillite  et insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus
DRC4594 A Droit de la concurrence Jennifer Quaid Syllabus
DRC4595 A Thèmes choisis en droit de l'entreprise Mouhamadou Sanni Yaya Syllabus
DRC4725 A (CML4504 B) Élaboration des lois et interprétation Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4728 A Femmes et droit Murielle Paradelle Syllabus
DRC4731 A Thèmes choisis en droit  - Droit et éthique de l'intelligence artificielle et de la robotique Céline Castests-Renard Syllabus
DRC4731 B (CML4504 C) Thèmes choisis en droit - Droit des réfugiés Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4731 C (CML4519 A) Thèmes choisis en droit - Droits linguistiques au Canada François Larocque Syllabus
DRC4731 D (CML3721 A) Thèmes choisis en droit - Droit et criminologie À déterminer Syllabus
DRC4731 E (CML4507 A) Thèmes choisis en droit - Droit de la construction Yvan Houle Syllabus
DRC4731 F (CML4504 A) Thèmes choisis en droit - Droit immigration citoyenneté Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4731 G Thèmes choisis en droit - Enjeux sociojuridiques de la pandémie de COVID-19 À déterminer Syllabus
DRC4739 A & B Droit du travail général Denis Nadeau Syllabus
DRC4745 A Droit fiscal général Michel Mathieu Syllabus
DRC4755 A (CML3795 A)  Droit de l'économie numérique Florian Martin-Bariteau Syllabus
DRC4775 A Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4777 A Thèmes choisis de droit pénal I À déterminer Syllabus
DRC4781 A Exercer du Leadership en droit Margarida Garcia Syllabus
DRC4790 A & B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC4791 A Droit des biens À déterminer Syllabus
DRC4791 B Droit des biens À déterminer Syllabus
DRC4791 C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC4792 A Droit personnes et famille Michelle Giroux  Syllabus
DRC4792 B & C Droit personnes et famille Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC4793 A Pensée civiliste Jabeur Fathally Syllabus
DRC4795 A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4795 B & C Droit des obligations III Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC4796 A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4797 A Procédure civile I Maxime Brunet Syllabus

 

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Droit Civil

- DRC4536 (CML4509) - Droit international des droits de la personne

- DRC4539 (CML4521) - Droit international de l'environnement

- DRC4568 (CML3795) - Droit international et comparé du numérique

- DRC4591 (CML3712) - Insolvabilité et faillite

- DRC4725 (CML4504) - Élaboration des lois et interprétation

- DRC4731 (CML3795) - Droit de l'intelligence artificielle et de la robotique

Common Law

- DRC4584 A (CML4526 A) - Droit maritime

- DRC4731 B (CML4504 C) - Thèmes choisis en droit: Droit des réfugiés

- DRC4731 C (CML4519 A) - Thèmes choisis en droit: Droits linguistiques au Canada

- DRC4731 D (CML3721 A) - Thèmes choisis en droit: Droit et criminologie

- DRC4731 E (CML4507 A) - Thèmes choisis en droit: Droit de la construction

- DRC4731 F (CML4504 A) - Thèmes choisis en droit: Droit immigration citoyenneté

- DRC4755 A (CML3795 A) - Droit de l'économie numérique

 

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.

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