Cours DRC offerts à l'hiver

Voici la liste des cours de niveau 1000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC15002 Enseignement appliqué I                                                 Divers -
DRC1705 A  Droit constitutionnel I Benoît Pelletier Syllabus
DRC1705 B & C Droit constitutionnel I David Robitaille Syllabus
DRC1706 A, B, C Droit judiciaire I Ann-Laure Brouillette Syllabus
DRC1707 A Droit pénal I Terry Skolnik Syllabus
DRC1707 B Droit pénal I Jennifer Quaid Syllabus
DRC1707 C Droit pénal I Marie-Ève Sylvestre Syllabus
DRC1708 A Droit international public Mona Paré Syllabus
DRC1708 B Droit international public Patrick Dumberry Syllabus
DRC1708 C Droit international public France Morrissette Syllabus
DRC1714 (DRC4794) A Droit des obligations II Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC1714 (DRC4794) B Droit des obligations II André Bélanger Syllabus
DRC1714 (DRC4794) C Droit des obligations II À déterminer Syllabus


Voici la liste des cours de niveau 2000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Divers -
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Divers -
DRC2508 B  Droit administratif Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC2508 C Droit administratif Andrea Talarico Syllabus
DRC2509 C Droits et libertés Karen Eltis Syllabus
DRC2515 A Droit et coopération internationale Thomas Burelli & Stephen Baranyi Syllabus

Voici la liste des cours de niveau 3000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC3500  Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique  Divers -
DRC3501(4796) B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda             Syllabus  


Voici la liste des cours de niveau 4000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC4513 A Problèmes choisis de droit international I: Convention européenne des droits de l’homme Anne-Françoise Debruche Syllabus   
DRC4513 B Problèmes choisis de droit international I Patrick Dumberry Syllabus
DRC4521 A Droit international humanitaire Jabeur Fathally Syllabus
DRC4523 A Droit pénal international Murielle Paradelle Syllabus
DRC4542 A Droit judiciaire III Maxime Brunet Syllabus
DRC4548 B Droit des sûretés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4554 B Droit de la preuve civile À déterminer Syllabus
DRC4556 B Droit des contrats nommés Natacha Bouffard Syllabus
DRC4558 A Droit patrimonial de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4558 B Droit patrimonial de la famille Kim Lambert Syllabus
DRC4559 B Droit des successions Kim Lambert Syllabus
DRC4568 A Thèmes choisis en droit civil  Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC4568 B Thèmes choisis en droit civil  Michelle Giroux Syllabus
DRC4580 A Droit collectivité locales David Robitaille Syllabus
DRC4585 A Droit constitutionnel comparé Marie-France Fortin Syllabus
DRC4590 B Droit de l'entreprise II Bryan Robinson Syllabus
DRC4591 B  Droit de la faillite et de l'insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus
DRC4595 B Thèmes choisis en droit de l'entreprise Pascale Cornut St-Pierre Syllabus
DRC4709 A Grands systèmes de droit comtemporain Jabeur Fathally Syllabus
DRC4729 A Thèmes choisis en droit et sciences sociales Pascale Cornut St-Pierre Syllabus
DRC4729 B (CML3512 B) Thèmes choisis en droit et sciences sociales Suzanne Bouclin Syllabus
DRC4731 A Thèmes choisis en droit  - Droit agroalimentaire Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC4731 B Thèmes choisis en droit - Droit et jeux vidéos Thomas Burelli Syllabus
DRC4731 C Thèmes choisis en droit - Cyberdroit  Karen Eltis Syllabus
DRC4731 D Thèmes choisis en droit - Éthique et déontologie À déterminer Syllabus
DRC4731 E Thèmes choisis en droit - Droit de la santé  Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC4731 F Thèmes choisis en droit - Baladodiffusions sur les professions juridiques Julie Paquin Syllabus
DRC4731 G Thèmes choisis en droit - Droit et cinéma Étienne Trépanier Syllabus
DRC4731 H Thèmes choisis en droit - Droit et psychiatrie Emmanuelle Bernheim Syllabus
DRC4731 I (CML3740 J) Thèmes choisis en droit - Droit des sports À déterminer Syllabus
DRC4731 J (CML4727) Thèmes choisis en droit - Droit international africain Pacifique Manirakiza Syllabus
DRC4731 L (CML4914 B) Thèmes choisis en droit - Chaîne de blocs, droit et société (cours par sélection CLAW) Florian Martin-Bariteau Syllabus
DRC4731 M (CML4507 B) Thèmes choisis en droit - Corruption, intégrité et application de la loi Marc Tassé & Noah Arshinoff Syllabus
DRC4732 A Thèmes choisis en droit comparé Céline Castets-Renard Syllabus
DRC4740 A Droit de la santé et sécurité au travail À déterminer Syllabus
DRC4747 A Régime fiscal de l'entreprise Cédric Renaud-Lafrance Syllabus
DRC4754 A Propriété intellectuelle et industrielle Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4757 (DCC4513) A Thèmes choisis en droit de la technologie Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4760 (DCC4538) A Droit, médecine et biologie Michelle Giroux Syllabus
DRC4761 A Droit de l'enfance Mona Paré Syllabus
DRC4762 A Droit des autochtones Ghislain Otis Syllabus
DRC4763 A Traditions juridiques autochtones Eva Ottawa Syllabus
DRC4764 A Droit de l'environnement Sophie Thériault Syllabus
DRC4766 A Médiation, conciliation et arbitrage Marc-André Bujold Syllabus
DRC4775 B Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4776 A Infractions contre la personne et les biens Simon Pelletier Syllabus
DRC4780 A Droit des peines Joao Gustavo Vieira Velloso Syllabus
DRC4789 A Droit international privé bijuridique À déterminer Syllabus
DRC4794 A Droit des obligations II Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4794 B & C Droit des obligations II À déterminer Syllabus
DRC4796 B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4798 A Procédures civile II Maxime Brunet Syllabus

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Common Law

- DRC4729 B (CML3512) - Thèmes choisis en droit et sciences sociales

- DRC4731 I (CML3740 J) - Thèmes choisis en droit: Droit des sports

- DRC4731 J (CML4727) - Thèmes choisis en droit: Droit international africain

- DRC4731 L (CML4914 B) - Thèmes choisis en droit: Chaîne de blocs, droit et société (cours bilingue, par sélection CLAW)

- DRC4731 M (CML4507 B) - Thèmes choisis en droit: Corruption, intégrité et application de la loi

 

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW 

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.

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