Cours DRC offerts Printemps/Été

Cours offerts au printemps / été 2021

Les étudiants pourront s'inscrire via uoCampus à compter du 31 mars 2021 8h sauf pour les cours DRC4547, DRC4819 et DRC4820 dont l'inscription sera faite par le bureau d'études de premier cycle de la Section de droit civil après le processus de sélection.

 

Cote de cours Nom du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC4513 A Problèmes choisis de droit international: L’ordre juridico-politique de l’Amérique latine À confirmer Syllabus
DRC4547 A Enseignement clinique II N/A N/A
DRC4548 A Droit des sûretés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4561 A Droits des assurances  André Bélanger Syllabus
DRC4583 A

Droit de l’immigration et des réfugiés

À confirmer Syllabus
DRC4584/CML4526 Droit maritime (cours offert par la Section de common law) À confirmer Syllabus
DRC4726/CML2741 Philosophie du droit (cours offert par la Section de common law) À confirmer Syllabus
DRC4731 A Thèmes choisis en droit: Profilage racial *(ne compte pas comme cours du bloc comparé ou international) À confirmer Syllabus
DRC4772 A Dissertation juridique Sarah Berger Richardson N/A
DRC4772 B Dissertation juridique Anne-Françoise Debruche N/A
DRC4772 C Dissertation juridique André Bélanger N/A
DRC4775 A Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4819 A Enseignement clinique I    
DRC4820 A Clinique notariale - réservé aux étudiants de 3e année N/A N/A

DRC 4513 A - Problèmes choisis de droit international: L’ordre juridico-politique de l’Amérique latine et ses relations avec le Canada

Professeur : À confirmer

Horaire : 2 au 13 août (13h30 à 17h00) 

Description: Étude approfondie de certains problèmes contemporains de droit international public, privé ou commercial.


DRC 4548 A - Droit des sûretés

Professeur : Ivaylo Kraychev

Horaire : 12 juillet au 23 août (mardi et jeudi : 16h à 19h)

Description: Priorités, hypothèques, droit de rétention et cautionnement. Notions élémentaires de publicité des droits.

Date de l’examen final : 25 août de 16h à 19h


DRC 4561 A - Droit des assurances

Professeur : André Bélanger

Horaire : 3 mai au 12 juin (mardi et jeudi : 13h à 16h)

Description : Introduction générale au droit et à la technique des assurances, les assurances de personnes, les assurances de dommages, la gestion des risques dans l'entreprise. Le contrat de rente.

Date de l’examen final : 15 juin de 13h à 16h


DRC 4583 A - Droit de l’immigration et des réfugiés

Professeur : À confirmer

Horaire : 21 juin au 30 juillet (lundi et mercredi: 18h à 21h)

Description : Aspects constitutionnels, questions relatives à la Charte canadienne, aspects de droit international du droit canadien de l'immigration. Analyse des cadres législatif et institutionnel, règles et procédure du droit de l'immigration et du droit des réfugiés.

Date de l’examen final : 4 août de 18h à 21h


DRC 4584 /CML 4526 – Droit maritime (cours offert par la Section de common law)

Professeur : À confirmer

Horaire : 17 mai au 28 juin (mardi et jeudi: 9h à 12h)

Description: Le cours traite du transport maritime au niveau international et la responsabilité du transporteur maritime ou propriétaire du navire. Le transport maritime international des marchandises, des personnes, les abordages maritimes ainsi que l'assurance maritime sont également abordés. Le cours place le droit maritime dans le contexte du droit international, des conflits des lois, des études en droit comparé (droit civil-common law) et des transactions internationales.

Date de l’examen final : À confirmer


DRC 4726/CML 2741 – Philosophie du droit (cours offert par la Section de common law)

Professeur : À confirmer

Horaire : 5 mai au 23 juin (lundi et mercredi: 17h30 à 20h30)

Description: Définitions, moyens et fin du droit. Étude des grandes écoles de philosophie juridique

Date de l’examen final : À confirmer


DRC 4731 A – Thèmes choisis en droit : Profilage racial

Professeur : À confirmer 

Horaire :

  • 15 au 19 juin : 10h-12h et 13-15h
  • 21 au 23 juin : 10h-12h et 13-15h
  • 25 juin : 10h-12h et 13-15h

Description : Ce cours propose une façon de comprendre l’état du droit en matière de profilage racial, que ce soit au niveau de la défense en matière criminelle, pénale ou auprès des organes administratifs comme la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et le Comité de déontologie policière. Ce cours abordera le sujet d’un point de vue critique, mais également dans le but de trouver des solutions juridiques à cet enjeu. Autant les aspects théoriques que les aspects pratiques des différents enjeux liés au profilage racial seront ainsi abordés. L’étudiant sera amené à naviguer à travers différents domaines de droit, mais également devra aborder le point de vue d’un praticien pour résoudre les différents cas, fictifs et réels qui lui seront soumis tout au long du cours. Des exercices pratiques, notamment une plaidoirie à titre d’évaluation finale permettra aux étudiants de mettre en pratique leur talent de l’art oratoire, indispensable pour tout praticien exerçant dans ce domaine de droit.


    DRC 4772 – Dissertation juridique (Ne peut pas remplacer le cours DRC 3500)

    Il est possible de rédiger une dissertation juridique, qui constitue d’un travail de rédaction d’environ 40 pages, afin d’obtenir 3 crédits dans votre programme d’étude. L’inscription se fera à partir de votre Centre étudiant.

    Horaire : mai à août

    Section A - Professeure : Sarah Berger Richardson

    Sujets :

    • Droit alimentaire (droit à l’alimentation, sécurité alimentaire, souveraineté alimentaire, autonomie alimentaire, etc.)
    • Droit agricole (marché de proximité, gestion de l’offre, salubrité sanitaire, animaux d’élevage, travailleurs agricoles, étiquetage, etc.)

    Section B - Professeure : Anne-Françoise Debruche

    Sujets :

    • Droit comparé
    • Droit des biens et des contrats
    • Histoire du droit
    • Common law
    • Protection européenne des droits de la personne (CEDH)
    • Jury pénal

    Section C - Professeur : André Bélanger

    Sujets: 

    • Droit des contrats
    • Droit des obligations
    • Droit des assurances

    DRC 4775 A– Droit pénal II

    Professeur : Terry Skolnik

    Horaire : 3 mai au 12 juin (lundi et mercredi: 16h à 19h)

    Description: Règles générales de procédure et de preuve pénales, incluant l'impact de la Charte canadienne.

    Date de l’examen final : 14 juin de 16h à 19h


    Enseignement clinique

    Vous recevrez un courriel avec toutes les informations concernant le processus de demande, les dates limites d’inscription pour ces deux cours.

    Les places dans ces cours sont attribuées selon un processus de sélection.

    Back to top