Un livre sur les droits fondamentaux et l'environnement publié sous la direction d'André Braën

Posted on Friday, January 24, 2014

Image colligée d'André Braën, Sophie Thériault, Sébastien Grammond et David Robitaille.

L’éditeur Wilson & Lafleur a récemment publié dans la Collection Bleue, série d’ouvrages collectifs, un livre intitulé Droits fondamentaux et environnement. Il s’agit de la publication des actes du colloque « Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l’environnement : Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France » tenu à la Section de droit civil,  le 25 janvier 2013.

L’ouvrage, dirigé par le professeur André Braën, regroupe les textes de spécialistes des Universités de Rennes I en France et de Louvain en Belgique, ainsi que de Sébastien Grammond, Heather McLeod-Kilmurray, Sylvie Paquerot, David Robitaille et Sophie Thériault de l’Université d’Ottawa.

Le phénomène de la dégradation de l’environnement naturel, auquel contribuent entre autres la pollution de l’air, des eaux et du sol, les gaz à effet de serre et l’épuisement des ressources, est de plus en plus connu et étudié dans le milieu académique.  Or, le discours porte rarement sur  les répercussions sur certains droits fondamentaux de l’individu, notamment le droit à la vie et la dignité humaine. C’est de cette problématique que traite Droits fondamentaux et environnement.

Les auteurs se penchent d’abord sur la reconnaissance constitutionnelle ou législative du droit fondamental à un environnement sain dans les juridictions telles que la France, la Belgique et le Québec. On observe effectivement que certaines interprétations judiciaires associant une dimension environnementale aux droits fondamentaux, invoquant notamment les droits à la vie, la sécurité et à l'intégrité de la personne, à la vie privée, à l'inviolabilité de la demeure et à la propriété. Il est finalement question des moyens judiciaires permettant l’accès à la justice environnementale pour le citoyen et la communauté.

L’œuvre, publiée en 2013 et fruit de l’expertise de professeurs et intellectuels chevronnés, dont plusieurs de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, est un désormais un incontournable en matière de liens entre les droits fondamentaux et l’environnement.

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