Vincent Caron

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Vincent Caron
Associate Professor

Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval, 2006
Maîtrise en droit de l'entreprise (LL.M.), Université Laval, 2008
Permis d'exercice de la profession d'avocat, École du Barreau du Québec, 2011
Doctorat en droit (LL.D.), Université de Montréal, 2014

Room: 57, rue Louis-Pasteur, bureau 306
Bureau: 613-562-5800 ext. 3253
Courriel professionnel: vincent.caron@uOttawa.ca

Vincent Caron

Biography

Vincent Caron est professeur agrégé. Ses intérêts de recherche et d'enseignement portent principalement sur le droit des obligations, le droit des assurances, le droit romain, l'interprétation d'actes juridiques ainsi que la justification des décisions. Il s'intéresse également à la pédagogie et à l'enseignement du droit. Il est lauréat du Prix d'excellence 2014 en enseignement à l'Université de Montréal décerné par le vice-rectorat aux études dans la catégorie «Chargé de cours doctorant et chercheur post-doctorant».

Titulaire d'un baccalauréat en droit et d'une maîtrise en droit de l'entreprise de l'Université Laval, il a poursuivi des études de troisième cycle en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Sa thèse de doctorat, rédigée sous la direction des professeurs Benoît Moore et Didier Lluelles et intitulée Jalons pour une théorie pragmatique de l'interprétation du contrat: du temple de la volonté à la pyramide de sens, a reçu les plus hautes distinctions: mention exceptionnelle, suggestion de figurer au tableau d'honneur du Doyen, suggestion de pouvoir représenter l'Université de Montréal à des concours de rédaction et Prix Thémis 2015.

Membre du Barreau du Québec, il a effectué son stage sous la supervision du professeur Benoît Moore lors de la mise à jour du Traité des obligations, corédigé par les professeurs Lluelles et Moore. Il a été auxiliaire de recherche pendant quatre ans à la Chaire Jean-Louis Baudoin en droit civil.

 

Publications et Communications

Thèse de doctorat

Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens, préface de l’honorable Benoît Moore, Montréal, Éd. Thémis, coll. « Prix Thémis », 2016, 428 p

 

Monographies

Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière commenté et annoté, « collection bleue » Montréal, Wilson & Lafleur, 2020, 646 p.

La déontologie du représentant en assurance de dommages, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2018, 441 p.

Loi sur la distribution de produits et services financiers commentée et annotée, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2016, 492 p.

Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens, préface de l’honorable Benoît Moore, Montréal, Éd. Thémis, coll. « Prix Thémis », 2016, 428 p

 

Direction d’ouvrage

Vincent Caron, Gabriel-Arnauld Berthold, Charlotte Deslauriers-Goulet et Jéremie Torres-Ceyte (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, préface de l’Honorable Louis LeBel, Montréal, Éd. Thémis, 2015, ISBN 978-2-894-00350-3

 

Articles de revue

« La solitude contractuelle de l’assurance » (2020) C. de D. 1053-1095

« Les deux solitudes de l’assurance voyage : cap vers une nouvelle théorie interprétative », (2019) 60-1 C. de D. 171-217

« L’influence du théâtre dans la rhétorique des tribunaux canadiens », (2019) 49-1 R.G.D. 207

 « Loi sur le recouvrement de certaines créances, loi d’ordre public à temps partiel », (2018) 96-3 R. du B. can 565

Vincent Caron et Jérémie Torres-Ceyte, « Imaginaire littéraire et réalité judiciaire - Regards sur l’héritage juridique de Charles Dickens », Revue Droit & Littérature, LGDJ, n°2/2018, 243-254

« Interpréter un contrat sans rechercher l’intention commune des parties ? Illustration à l’aide de l’assurance automobile », (2017) 58-4 C. de D. 819-845

«Alice au pays des merveilles dans le monde juridique», (2017) 47 R.G.D. 433-458

« L’interprétation du contrat d’assurance construction : de l’intention commune des   contractants au précédent de common law », (2018) 95 R. du B. can 269-296

« Le récit enfantin: nouvel adage des temps modernes? », (2017) 58 C. de D. 311-336

« Les paradoxes de la théorie de l’acte clair en droit civil et de la parol evidence rule en common law », accepté pour publication (2017-3) Revue internationale de droit comparé 637-654

« L’interprétation du contrat d’assurance de responsabilité professionnelle : de l’intention commune à la protection du public», (2016) Vol. 83(1-2) Assurances et gestion des risques/Insurance and risk management, 1 

« L’obligation de divulgation et le risque moral en assurance de dommages », (2010) 44-2 R.J.T. 105-146

« La déchéance des droits à l’indemnisation à la suite d’un avis de sinistre tardif : question de préjudice ou de bonne foi ? », (2010) 44-1 R.J.T.  309-322

« L’obligation de divulgation et le risque moral en assurance de dommages » Studia Jurisprudentia, n°3-2010 (republication, Université Babes-Bolyai en Roumanie) 

 

Articles ou chapitres de livre

« Le préjudice de perte de solvabilité découlant d’une inscription négative au dossier de crédit du consommateur », (2020) 50 R.G.D. 445-460

« Le relatif effet relatif du contrat d’assurance » dans Shana Chaffai-Parent, Kevin Lafrenière, Marc-Antoine Picotte et Arnaud Tellier-Marcil (dir.), Les prochains défis de la pensée civiliste, Montréal, Éditions Thémis, 2020

« Comment la théorie générale des obligations ne résiste pas à la pratique des agences de recouvrement et des agences d’évaluation du crédit », dans Andra-Roxana Trandafir Mircea Dan Bob (Dir), INEXECUTION ET JUSTIFICATIONS - le pouvoir d'expression actuelle du droit continental, «coll.» in afara,  Roumanie, Editura Universul Juridic, 2019, ISBN 978-606-39-0535-3

« Le contrat d’assurance, boule de cristal du contrat d’adhésion? » dans Gaël Chantepie et Mathias Latina (Dir.), Le contrat d’adhésion, perspectives franco-québécoises, Paris, Dalloz, 2018, ISBN 978-2-247-17787-5, p. 89-98

Vincent Caron et Denise Pratte, « Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif privé québécois », dans Travaux de l’Association Henri Capitant, Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif, Journée italiennes, Tome LXVII/2017, Bruylant et LB2V, 2018, ISBN 978-2-8027-6355-0, 828 pages, (p. 183-196)

Jean-Guy Belley et Vincent Caron, « Le renouvellement des institutions classiques : Provigo Distribution c. Supermarché A.R.G. » dans B. MOORE (dir.), Les grands classiques du droit civil - Les grands arrêts, Montréal, Éd. Thémis, 2016, p. 285-347 (première partie de l’article)

Vincent Caron et Charlotte Deslauriers-Goulet, « L'animal », dans V. CARON et al. (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, préface de l’Honorable Louis LeBel, Montréal, Éditions Thémis, 2015, p. 65

« L’expression populaire en tant qu’outil rhétorique des tribunaux canadiens à l’égard de l’appréciation de la preuve », dans Eleonora Bottini et Antoine Basset (Dir.), Les usages de la tradition dans le droit : actes de la journée d'études du Centre de théorie du droit, Éditions Mare & Martin, 2016, ISBN 978-2-84934-197-1, p. 145

« L’obligation de se renseigner de l’assureur : la contribution du juge Gonthier », (2012) 56 Supreme Court Law Review (2d) 669 

Articles dans une publication technique ou professionnelle

« Commentaire sur la décision Leroux c. Compagnie d'assurances Combined d'Amérique – Contrairement à Revenu Canada, l'assureur ne peut ignorer sa correspondance », Repères,  avril 2021, EYB2021REP3253

« Commentaire sur la décision F.N. c. Epic Games Canada – Peut-on reprocher à l’épicier de placer des bonbons devant les caisses enregistreuses? », Repères,  mars 2021, EYB2021REP3232

« Commentaire sur la décision Ouellet c. Desjardins, – ‘‘Wedding Crashers’’, version québécoise », Repères, mars 2021, EYB2021REP3212

« Commentaire sur la décision Labelle c. Jivestudio inc. – La protection contre les divergences s’applique également lors d’une demande de type Wellington », Repères, mars 2021, EYB2021REP3227

« Commentaire sur la décision St-Onge c. Club Med Ventes Canada inc., – Un remboursement intégral du forfait voyage ainsi que des dommages-intérêts », Repères, février 2021, EYB2021REP3209

« Commentaire sur la décision Bertrand c. Caisse Desjardins Thérèse-de-Blainville – L’assureur doit agir équitablement à l’égard des coassurés », Repères, février 2021, EYB2021REP3211

« Commentaire sur la décision Deom c. Desjardins, Assurances générales – Une blague qui coûte cher à un assureur », Repères, janvier 2021, EYB2021REP3200

« Commentaire sur la décision Noël c. Cogeco Connexion inc. – Commerçant, la transmission des données bancaires du consommateur n'est pas un chèque en blanc », Repères, octobre 2020, EYB2020REP3158

« Commentaire sur la décision Boilard c. Corporation Expedia Canada – Achat en ligne, mais qui est le véritable cocontractant ? » Repères, octobre 2020, EYB2020REP3156

« Commentaire sur la décision Savoie Zarate c. Covoiturage Amigo Express inc. – L’évaluation anonyme des utilisateurs de l’économie de partage, audi alteram partem? », Repères, septembre 2020, EYB2020REP3154

« Commentaire sur la décision Larochelle c. Royal & Sun Alliance du Canada, société d'assurances – L'assureur doit accomplir son devoir d'enquête avec impartialité », Repères, septembre 2020, EYB2020REP3145

« Commentaire sur la décision Turcotte c. Honda Canada – Aperçu des indemnisations octroyées aux consommateurs pour les problèmes de délamination et de craquèlement de la peinture d’un véhicule automobile », Repères,  février 2020, EYB2020REP2897

« Commentaire sur la décision Faubert c. Intact, compagnie d'assurances – Ce qui est bon pour pitou est bon pour minou », Repères, février 2020, EYB2020REP2896

« Commentaire sur la décision Senay c. SSQ Assurances – le délai de prescription du recours de l’assuré contre l’assureur de personnes», Repères, janvier 2020, EYB2020REP2880

« Commentaire sur la décision Yacoubi c. Volkswagen Canada Group inc. – Dieselgate : quelle indemnisation pour le consommateur exclu de l’entente de règlement national? », Repères, janvier 2020, EYB2020REP2891

« Commentaire sur la décision Btiti c. Restaurants McDonald’s of Canada Ltd. – L’obligation du restaurateur de fabriquer ou vendre des aliments exempts de corps étrangers », Repères,  janvier 2020, EYB2020REP2889

« Commentaire sur la décision Dumbard c. Montréal Pita inc. – L’obligation du fabricant de produire des aliments exempts de corps étrangers » Repères,  janvier 2020, EYB2020REP2888

« Commentaire sur la décision Promutuel Boréale, société mutuelle d’assurances générales c. Latourelle – La résiliation cavalière du contrat d’assurance par l’assureur », Repères,  janvier 2020, EYB2020REP2883

« Commentaire sur la décision Coulombe c. Grenier Volkswagen – Même maquillée, une garantie supplémentaire demeure une garantie supplémentaire », Repères, décembre 2019, EYB2020REP2873

« Commentaire sur la décision Optimum, société d'assurances inc. c. Sécurité Nationale, compagnie d'assurances – Le copropriétaire responsable des dommages causés aux parties communes est-il un assuré innommé de la police du Syndicat ? », Repères, décembre 2019, EYB2019REP2864

« Commentaire sur la décision Abalain c. Gohier-Couture – L’obligation d’information du vendeur à l’égard d’un suicide survenu dans l’immeuble vendu », Repères, novembre 2019, EYB2019REP2859

« Commentaire sur la décision Noël c. Tourisme Manawan – Les citadins débarquent à la réserve », Repères, juin 2019, EYB2019REP2791

« Commentaire sur la décision Pigeon c. Promutuel Deux-Montagnes – L'interprétation de la couverture contre les dommages d'eau au niveau des fondations et refoulement des égouts à la lumière des précédents », Repères, juin 2019, EYB2019REP2768 

« Commentaire sur la décision Demers c. CanAssistance inc. – L'obligation d'information de l'assureur quant à la portée de la couverture », Repères, juin 2019, EYB2019REP2767

« Commentaire sur la décision Marechal c. Intact, compagnie d'assurances – L'identité du réparateur du bien sinistré ne peut influencer le montant de l'indemnité », Repères, mai 2019, EYB2019REP2763

« Commentaire sur la décision Chamberland c. Desjardins Sécurité financière, compagnie d'assurance-vie – Les définitions contenues dans la police d'assurance peuvent constituer des clauses abusives », Repères, mai 2019, EYB2019REP2757

« Commentaire sur la décision Delage c. Ville de Westmount – La mauvaise foi n’implique pas nécessairement une faute intentionnelle de l’assuré », Repères, octobre 2018, EYB2018REP2583

« Commentaire sur la décision Charron et Groupe Ledor inc., mutuelle d'assurances – Quelques précautions à prendre avant de congédier un représentant en assurance », Bulletin en ressources humaines, août 2018, EYB2018BRH2086

« Commentaire sur la décision Immeubles Fontaine et Filles inc. c. Groupe BRG inc. – Quelques précisions au sujet de l’obligation de défendre de l’assureur de responsabilité professionnelle », Repères, août 2018, EYB2018REP2517

« Commentaire sur la décision Syndicat des copropriétaires du condominium Verrières VI c. Maddalon – Deux obligations préjudicielles du Syndicat de copropriétaires avant de poursuivre le copropriétaire d’où origine un dégât d’eau causant des dommages à d’autres unités », Repères, août 2018, EYB2018REP2531

« Commentaire sur la décision Sicotte c. Autorité des marchés financiers – La Cour d'appel interprète les notions de ‘‘bénéfice réalisé’’ et de ‘‘somme confiée’’, Repères, février 2018, EYB2018REP2402

« Commentaire sur la décision Sharif c. Nautilus Plus inc. – À défaut de vous entraîner, votre studio de santé peut vous faire suer », Repères, février 2018, EYB2018REP2405

« The [in-house] Insurance Fraud Hall of Shame: regard sur l’appropriation de fonds par les représentants » 2016/3 Revue internationale des services financiers/International Journal for Financial Services, 61-64

Vincent Caron et Thomas Perrino, « La distribution d’assurances au Québec », 2016/1 Revue internationale des services financiers/International Journal for Financial Services, 55

«Assurance de responsabilité professionnelle», dans JurisClasseur Québec, coll. «Droit civil», Obligations et responsabilité civile, fasc. 34, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles.

« La déclaration initiale de risque », dans P.-C. Lafond (dir.), Contrats nommés, Jurisclasseur Québec, fascicule 16, Montréal, LexisNexis Canada.

« Le paiement », dans P.-C. Lafond (dir), Obligations et Responsabilité civile, Jurisclasseur Québec -, Fascicule 10, Montréal, LexisNexis Canada (fascicule initialement rédigé par la professeure Sophie Morin).

Conférences

20 tours de passe-passe pour vos dossiers d’assurance : pièges à éviter et conseils pratiques, Formation en droit des assurances organisée par le Barreau de l’Outaouais, formation professionnelle, en ligne, 24 mars 2021

L’interprétation des polices d’assurance chantier, dans le cadre du Colloque en droit civil organisé par le Barreau de l’Outaouais, formation professionnelle, Gatineau, 13 février 2020

La solitude contractuelle en matière d’assurance, en collaboration avec le professeur André Bélanger, dans le cadre de la Grande conférence de droit privé, Université d’Ottawa, 26 novembre 2019

Préjudice résultant de la perte d’assurabilité et de de solvabilité, dans le cadre de la seconde édition du séminaire « Ottawa – Lyon », Vers une typologie novatrice des préjudices moral et matériel, Université d’Ottawa, 10 octobre 2019

La santé mentale des étudiants, atelier abordant divers thèmes liés à la santé mentale des juristes, dans le cadre du 40e Congrès annuel de l’AJEFO, 40 ans de confluence pour notre langue et nos droits, Sudbury, 21 juin 2019

L’influence du théâtre dans la rhétorique des tribunaux canadiens, dans le cadre de la Journée Germain-Brière 2018, Droit et littérature, Université d’Ottawa, 22 septembre 2018

Le relatif effet relatif du contrat d’assurance, Conférencier invité, colloque Les prochains défis de la pensée civiliste : les théories classiques soumises à l'épreuve du temps, Université de Montréal, 27 avril 2018

La réalité universitaire étudiante, Congrès de l’Association des professeures et professeurs de droit du Québec (APDQ), atelier abordant divers thèmes liés à la santé mentale des étudiants en droit, animé en collaboration avec la professeure Audrey Ferron-Parayre, 21 avril 2018

Le contrat d’assurance, accord de volontés ou produit?, conférencier invité dans le cadre du cours de maîtrise Le contrat d'assurance et ses outils de régulation, Université Laval, 29 mars 2018

Comment la théorie générale des obligations ne résiste pas à la pratique des agences de recouvrement, Conférencier invité, colloque international, Inexécution et justifications - le pouvoir d'expression actuelle du droit continental, Université de Bucarest, Roumanie, 1er mars 2018

Le contrat d’assurance, boule de cristal de l’interprétation du contrat d’adhésion?, Conférencier invité, colloque international, Le contrat d’adhésion, Perspectives franco-québécoises, Université de Montréal, 19 octobre 2017 

Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif privé québécois, Rapporteur national pour le Québec, Association Henri Capitant, Turin, 22 mai 2017 (avec la professeure Denise Pratte, Université de Sherbrooke)

Sapere aude? La critique en droit et la carrière universitaire, 6e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, La pensée critique en droit, Université Laval, 28 avril 2017 (avec le professeur André Bélanger, Université Laval)

Le récit enfantin dans la rhétorique judiciaire, Cycle de conférences sur la recherche, Université d’Ottawa, 7 février 2017

L’assurance de responsabilité professionnelle, conférencier invité, journée de formation à l’attention des Gouverneurs du Barreau du Québec, Montréal, 13 décembre 2016

La mauvaise foi de l’assureur et les dommages punitifs, dans le cadre de la Journée Germain Brière 2016, Les dommages non compensatoires en droit québécois, Université d’Ottawa, 12 novembre 2016

Regard civiliste sur la Loi sur la distribution de produits et services financiers, conférencier invité, formation annuelle de la Division d’appel administrative de la Cour du Québec, Montréal, 1er novembre 2016

La jurisprudence canadienne, terreau fertile pour la littérature dans le droit, conférence prononcée dans le cadre des ateliers droit et littérature, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2 – Droit et santé, 29 octobre 2016

L’influence de la nouvelle rhétorique de Perelman sur les théories interprétatives du contrat au Canada, conférence prononcée au Centre Perelman de Philosophie du Droit de l’Université Libre de Bruxelles, 27 octobre 2016

La théorie de l’acte clair en droit civil et la «parol evidence rule» de common law, prononcée dans le cadre du Master II Droit privé fondamental et du Master II Droit et pratique des contrats, Faculté de droit de l’Université Lyon III – Jean Moulin, 25 octobre 2016

L’étonnant parcours du paradoxe de l’acte clair, dans le cadre du Colloque 2016 de l’Association québécoise de droit comparé, Tendances et paradoxes du droit contemporain des contrats, expérience comparative, Faculté de droit de l’Université McGill, 14 octobre 2016

Flipped class and hybrid class experience: professor's perspective, panel about blended learning with Aarhus University, School of business and social science, Université d’Ottawa, 19 octobre 2015.

Les effets du contrat, dans le cadre du colloque La réforme du droit français des contrats, Journée Henri Capitant, Lyon-Québec, en collaboration avec le professeur François Chénedé de l’Université de Lyon, Jean Moulin, Université de Montréal, 25 septembre 2015

Le renouvellement des institutions classiques : Provigo Distribution c. Supermarché A.R.G., dans le cadre du cycle de conférences les grands classiques du droit civil de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil – II Les grands arrêts, en collaboration avec le professeur émérite monsieur Jean-Guy Belley, Université de Montréal, 19 mars 2015

L’interprétation du contrat d’assurance responsabilité : au-delà de la rhétorique, Colloque portant sur la responsabilité civile et droit des assurances, Université Laval, 27 février 2015

De l’émergence d’une nouvelle théorie interprétative du contrat, conférencier invité dans le cadre du cours Séminaire théorie du droit des contrats, Université Laval, 25 février 2015

Conférence éclaire : 30 professions juridiques en 30 minutes, conférence destinée aux étudiants de premier cycle lors de la Journée carrière de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 21 janvier 2015

Le statut juridique de l’animal, Colloque 20 ans du Code civil du Québec – Hommage au professeur Jean Pineau : Les oubliés du Code civil, Université de Montréal, 1er mai 2014

Survol des différentes théories interprétatives du contrat, Formation destinée aux recherchistes de la Cour d’appel du Québec, Cour d’appel de Montréal, 1er novembre 2013

Entre discours et motifs : regard sur la (les) théorie(s) québécoise(s) de l’interprétation contractuelle, Midi-conférence de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, 3 octobre 2013

L’influence de la tradition populaire dans l’élaboration du droit judiciaire canadien, Colloque Les usages de la tradition dans le droit, Centre de Théorie et Analyse du droit de l’Université de Paris Ouest Nanterre- La Défense, 6 décembre 2012

Pour en finir avec la mythologie contractuelle : essai d’une relecture de l’activité interprétative,Conférence«Nouveaux chercheurs» de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, 27 septembre 2012

L'obligation de se renseigner de l'assureur: la contribution du juge Gonthier, Colloque Responsabilité, Fraternité et développement durable, hommage au juge Charles D. Gonthier, Université McGill, 20 mai 2011

 

Projets de recherche

Recherches en cours

  • Interprétation du contrat d'adhésion
  • Le contrat d'assurance responsabilité professionnelle

 

Cours enseignés

  • DRC 1514 - Obligations I
  • DRC 1714 - Obligations II
  • DRC 4561 - Droit des assurances
  • DRC 4772 - Dissertation juridique

 

Étudiants

 

Travaux supervisés dans le cadre du programme d’initiation à la recherche au premier cycle (PIRPC) :

Miguel Dufour, L'avocat et le blanchiment d'argent, 2016-2017

Anaïs Gascon-Vaillancourt, Le vol d’identité, 2015-2016

Élizabeth Innis-Triboul, L'obsolescence programmée et le droit de la consommation, 2014-2015

Fields of Interest

  • Droit des obligations
  • Droit des assurances
  • Interprétation
  • Épistémologie du droit
  • Droit et linguistique
  • Droit et littérature
  • Théorie du droit
  • Interprétation du contrat
  • Responsabilité professionnelle
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