Responsabilité et immunité des juges – Regards croisés belge et québécois

Mariève Lacroix et Frédéric Bouhon

Octobre 2017
Éditions Thémis
ISBN: 978-2-89400-399-2

Résumé (dans la langue de publication) :

Le pouvoir de juger, dont l’emprise sur les personnes est significative, est susceptible de soulever plusieurs questions. Comme tout pouvoir, il est exercé, derrière les institutions, par des êtres humains qui peuvent à l’occasion se tromper ou commettre des erreurs. Mais qu’implique la faute commise par un juge dans l’exercice de ses fonctions ? Le dommage qui en résulte éventuellement pour le justiciable doit-il être réparé au même titre que celui qui découle de la faute civile de tout individu ? Est-ce que la responsabilité personnelle du juge ou celle de l’État dont il est un organe peut être engagée ? Ou faut-il considérer que la volonté de préserver l’indépendance du juge et l’impartialité de ses décisions nécessite le maintien d’une immunité judiciaire, qui est cependant de nature à faire obstacle à la réparation du dommage ? Ces quelques questions liminaires constituent l’assise d’une réflexion juridique belgo-québécoise.

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Domaines :

À propos de l’auteure :

Mariève Lacroix est professeure adjointe à la Faculté de droit, section de droit civil, de l’Université d’Ottawa. Ses intérêts de recherche et d’enseignement en droit privé (obligations, personnes et famille) et comparé (axe franco-suisse) incluent la recherche fondamentale et certaines dimensions plus pratiques. La polyvalence de ses intérêts s’est matérialisée par des articles de périodiques, contributions à des ouvrages collectifs et monographies sur des sujets variés, dont un ouvrage publié aux Éditions Yvon Blais, L’avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en œuvre de sa responsabilité civile (récipiendaire du prix Minerve et du prix Henri Capitant). De même, elle a donné des conférences dans des cadres professionnel et universitaire, au Québec comme à l’étranger.

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