Les systèmes constitutionnels dans le monde

Jabeur Fathally, Charles-Maxime Panaccio, Louis Perret, et Alain-François Bisson

Avril 2018
Wilson & Lafleur Ltée
ISBN : 978-2-89689-423-9 

Résumé (dans la langue de publication) :

Répondant à un intérêt croissant pour l'état des systèmes constitutionnels dans le monde, cet ouvrage en propose une classification nouvelle fondée sur des critères objectivement définis, selon les éléments constitutifs de ces systèmes (forme d’État, forme de gouvernement, contrôle de constitutionnalité et mode de composition des organes parlementaires). En complément de cette classification, l’ouvrage fournit des données statistiques qui, accompagnées de cartes et graphiques, visent à l'établissement d'éventuelles corrélations entre les éléments constitutifs des systèmes et entre ces éléments et ces autres facteurs culturels importants que sont, pour les États, leurs systèmes juridiques et leurs langues officielles.

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Domaines :

À propos des auteurs :

Spécialiste de droit comparé, de législations arabo-musulmanes et de droit international humanitaire, Jabeur Fathally est détenteur d’un doctorat (Ph.D), d’un LL.M et d’un LL.L de l’Université d’Ottawa ainsi que d’une maîtrise et d’un D.U.E.J de la Faculté des sciences juridiques de Tunis. Professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Jabeur Fathally  est  aussi le cofondateur et chercheur principal du Groupe de recherche sur les systèmes juridiques dans le monde (JuriGlobe : www.juriglobe.ca ) dont les travaux sont  utilisés dans la majorité des universités américaines et européennes.

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Charles-Maxime Panaccio est diplômé des universités McGill (B.C.L., L.L.B. 1999), d'Oxford (B.C.L. 2003) et de Toronto (S.J.D. 2008). Il a été clerc auprès du juge Charles D. Gonthier de la Cour suprême du Canada. Il s'intéresse à la protection constitutionnelle des droits fondamentaux, à la philosophie du droit, à l'éthique des avocats et des juges et au droit de la preuve.

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