La tradition romaniste, une espère menacée? Libre propos sur le mythe du droit civil inutile et abstrait

cahiers

Anne-Françoise Debruche

Les Cahiers de droit, 56 (1), pp. 3-33, 2015.

Résumé (dans la langue de publication) :

La culture juridique romaniste, dite aussi de « droit civil », conçoit traditionnellement le droit comme une science (humaine ou autre) à part entière. Le modèle de recherche qui en découle se caractérise par une certaine forme d’indépendance, à la fois par rapport aux retombées concrètes attendues de la recherche, mais aussi par rapport aux autres sciences. Or, cette culture juridique romaniste est implicitement méconnue et désavouée en Amérique du Nord, y compris au Québec qui subit ici l’influence d’une culture juridique profondément différente, celle de la common law, où le droit n’est jamais devenu une science proprement dite et est toujours demeuré lié de façon organique à l’activité judiciaire. Par suite, la recherche en droit dans les pays de common law est toujours en quête de justifications, tant quant à son utilité concrète immédiate que sur son propre objet. Un texte étonnant de John Merryman permettra d’illustrer ce malentendu persistant et de contraster ces deux modèles de recherche.

Cliquez ici pour consulter cet article.

Domaines :

À propos de l’auteur :

Anne-Françoise Debruche a étudié le droit civil à Liège (Belgique) et la common law à Moncton. Elle a obtenu le titre de docteur en droit à Liège en 2004. Sa thèse de doctorat, qui  portait sur l'équité judiciaire et les territoires du droit privé dans les systèmes romanistes et de common law, a été couronnée en 2006 du Prix Canada de l'Académie Internationale de Droit Comparé. Cette thèse a été publiée en 2008 sous le titre Équité judiciaire et territoires du droit privé par les Éditions Bruylant (Bruxelles) et Yvon Blais (Québec). Ses domaines de recherche comprennent le droit privé comparé (droit des biens en particulier), l'histoire du droit et la méthodologie juridique. Elle enseigne à la section de droit civil depuis 2005. Elle travaille actuellement à un projet de droit privé comparé avec des chercheurs brésiliens (les professeurs Ana Frazao de l'Université de Brasilia, Gustavo Tepedino de l'UERJ et Pablo Renteria de PUC Rio) sur le thème de l'effectivité des droits civils au Canada et au Brésil; projet financé par le CRSH.

Cliquez ici pour visiter sa page web de la Faculté.

Back to top