Le doyen Grammond récipiendaire du Mérite du Barreau

Publié le mercredi 23 avril 2014

Sebastien Grammond

Le doyen et avocat Sébastien Grammond recevra le Mérite du Barreau du Québec lors du Congrès du Barreau le 5 juin prochain, afin de souligner sa contribution exceptionnelle à l’avancement du droit, à la profession juridique et au développement de la société québécoise.

Modèle de rigueur et de justice, Me Grammond a plaidé plusieurs dossiers devant les tribunaux, y compris la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada, notamment dans les dernières semaines au sujet de la réforme du Sénat et de la nomination du juge Marc Nadon.

Avocat engagé et respecté, il est aussi un communicateur hors pair, ayant à son actif plus de 500 entrevues accordées à différents médias durant les dernières années; il s’est d’ailleurs mérité le Prix du recteur pour services rendus à l’Université d’Ottawa par les relations médiatiques et communautaires en 2006.

Doyen de la Section de droit civil depuis décembre 2008, Sébastien Grammond est aussi un auteur prolifique et un universitaire remarquable. Il a publié trois ouvrages majeurs : Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien (2003), primé par la Fondation du Barreau du Québec en 2004, cet ouvrage ayant été substantiellement mis à jour et traduit en 2013 : Terms of Coexistence : Indigenous Peoples and Canadian Law, puis l’ouvrage Identity Captured by Law : Membership in Canada’s Indigenous Peoples and Linguistic Minorities (2009). À ces ouvrages s’ajoutent une monographie publiée en 1995 et intitulée : Les traités entre l’État canadien et les peuples autochtones pour lequel il a reçu le Prix Minerve, de même que plus de 30 articles de doctrine dans différents domaines du droit (droit constitutionnel, droit administratif, droit des autochtones, droit des contrats, droit des affaires, droit international, notamment), ainsi qu’une quarantaine de conférences prononcées au Canada et à l’étranger.

Il importe enfin de souligner que ses recherches ont retenu l’attention du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada qui lui a en outre octroyé une subvention de près de 95 000 $ en 2009 pour un projet concernant la manière dont les groupes métis font la preuve de leur identité autochtone. Le doyen Grammond participe également à un projet de recherche comparative (Canada, pays africains et du Pacifique Sud), lequel vise à déterminer les conditions d’une interaction plus légitime et effective des cultures juridiques autochtones et non autochtones. Dirigé par le professeur Ghislain Otis ce projet est financé en partie par une subvention de partenariat du CRSH de deux millions de dollars.

L’ensemble de l’œuvre de Sébastien Grammond force l’admiration et fait de lui, selon les anciens juges de la Cour d’appel du Québec Louise Mailhot et René Dussault, « un avocat doué d’une grande sagesse, d’un dévouement inestimable à la profession juridique et d’une vaste curiosité intellectuelle. »

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