La Faculté de droit annonce sa participation au consortium sur l’Accès au droit et à la justice 

Publié le mercredi 14 septembre 2016

L’Université de Montréal a annoncé aujourd’hui le lancement d’un important consortium de recherche consacré au thème de l’accès au droit et à la justice. ADAJ regroupe 42 chercheurs et collaborateurs de 9 universités et 44 partenaires de la justice, dont notamment la Cour supérieure, la Cour du Québec de même que le ministère de la Justice du Québec, de nombreuses cliniques juridiques de quartier, le Barreau du Québec, la Chambre des notaires, SOQUIJ et Éducaloi.

La Section de droit civil et la Section de common law de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, qui font partie des partenaires, sont heureuses d’annoncer que les professeurs Sébastien Grammond et Joao Gustavo Vieira Velloso font partie du nombre de chercheurs associés.

Le professeur Grammond travaillera sur le chantier « Des institutions innues de protection de la jeunesse » avec les chercheures Kheira Belhadj Ziane et Christiane Guay, toutes deux du Département de travail social de l’Université du Québec en Outaouais (UQO).  Le projet viserait à élaborer, en collaboration avec Uauitshitun, le centre de services sociaux de la communauté innue d'Uashat mak Mani-Utenam (Sept-Îles et Malioténam), un cadre juridique institutionnel qui permettrait à ces particularités innues de trouver leur pleine expression dans le cadre d'un système innu de protection de la jeunesse qui serait appelé à se substituer au système québécois, dans le cadre de l'article 37.5 de la Loi sur la protection de la jeunesse.

Le professeur Velloso travaillera sur les chantiers « Accès à la justice en détention » et « Attentes sociales et conscience du droit » . Le premier projet de recherche se questionne sur le sentiment de justice des détenus lorsqu'ils font face à des procédures judiciaires ou administratives en prison : détention avant jugement, mesures disciplinaires ou audience de libération conditionnelle. Le second, quant à lui, porte sur les rapports que les citoyens entretiennent avec le droit et leurs besoins en matière d’accessibilité à la justice.

Un total de vingt chantiers de recherche ont été lancés simultanément avec l’annonce du lancement d’ADAJ.  Ces chantiers aborderont la majorité des problèmes auxquelles la justice et les citoyens sont confrontés aujourd’hui. 

Dirigé par le professeur Pierre Noreau de la Faculté de droit de l’Université de Montréal et bénéficiant d’une subvention de 2.5 millions de dollars du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et de l’appui de 1,4 million de dollars de différents partenaires, ADAJ prévoit poursuivre ses travaux sur une période de six ans.  

Félicitations aux professeurs Noreau, Grammond et Velloso!

 Lire l’annonce de l’Université de Montréal ou le communiqué de presse.

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