Seize recommandations pour lutter contre les propos haineux en ligne

Publié le vendredi 9 octobre 2020

Karen Eltis

Le 24 septembre 2020, la professeure titulaire Karen Eltis présentait virtuellement – en compagnie de David Kaye, professeur clinique de droit à l’Université de Californie (Irvine) et ex-rapporteur spécial de l’ONU – une série de recommandations pour lutter contre les propos haineux en ligne. Organisé par le Digital Law Centre de l’Université de Genève en collaboration avec l’Institut israélien pour la démocratie (IDI), l’événement réunissait aussi des panélistes de l’ONU, de l’Université de Genève et de Facebook pour discuter des défis que posent les discours de nature haineuse sur les réseaux sociaux.

La professeure Eltis faisait partie d’une équipe internationale de chercheurs qui a travaillé à la préparation du document intitulé IDI–Yad Vashem Recommendations for Reducing Online Hate Speech – A Proposed Basis for Policy Guidelines for Social Media Companies and other Internet Intermediaries. Fruit d’une étude qui s’est déroulée sur une année complète, le document a été rédigé sous la coordination du professeur Yuval Shany, vice-président de l’IDI, directeur du programme de droit au Federmann Cyber Security Research Center de l’Université hébraïque de Jérusalem et ex-président du Comité des droits de l’homme à l’ONU.

L’équipe de recherche a ainsi livré 16 recommandations reflétant ses travaux menés en consultation avec des universitaires, chercheur.e.s en politiques, responsables de la fonction publique, militant.e.s des droits de la personne, experts en technologie et autres grands acteurs du milieu.

Traitant notamment de la responsabilité des entreprises, de mesures préventives et de mécanismes d’intervention, ces recommandations fournissent aux réseaux sociaux et autres intermédiaires du numérique un cadre politique, des points de repère et des orientations pour contrer les messages haineux, tout en respectant la liberté d’expression et autres droits de la personne. Elles proposent aussi des outils pour évaluer les politiques et règlements de ces entreprises en la matière, de même que la façon dont ceux-ci sont appliqués.

La professeure travaille actuellement à la suite de ces recommandations, qui proposera un modèle coopératif – et non punitif – pour guider les plateformes dans leurs efforts visant à faire obstacle au discours haineux.

Les recommandations et le rapport complet sont disponibles en libre accès sur le site de l’IDI (en anglais seulement).

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