Vincent Caron

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Vincent Caron
Professeur adjoint

Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval, 2006
Maîtrise en droit de l'entreprise (LL.M.), Université Laval, 2008
Permis d'exercice de la profession d'avocat, École du Barreau du Québec, 2011
Doctorat en droit (LL.D.), Université de Montréal, 2014

57, rue Louis-Pasteur, bureau 306

Bureau : 613-562-5800 poste 3253

Courriel professionnel : vincent.caron@uOttawa.ca

Biographie

Vincent Caron est professeur adjoint. Ses intérêts de recherche et d'enseignement portent principalement sur le droit des obligations, le droit des assurances, le droit romain, l'interprétation d'actes juridiques ainsi que la justification des décisions. Il s'intéresse également à la pédagogie et à l'enseignement du droit. Il est lauréat du Prix d'excellence 2014 en enseignement à l'Université de Montréal décerné par le vice-rectorat aux études dans la catégorie «Chargé de cours doctorant et chercheur post-doctorant».

Titulaire d'un baccalauréat en droit et d'une maîtrise en droit de l'entreprise de l'Université Laval, il a poursuivi des études de troisième cycle en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Sa thèse de doctorat, rédigée sous la direction des professeurs Benoît Moore et Didier Lluelles et intitulée Jalons pour une théorie pragmatique de l'interprétation du contrat: du temple de la volonté à la pyramide de sens, a reçu les plus hautes distinctions: mention exceptionnelle, suggestion de figurer au tableau d'honneur du Doyen, suggestion de pouvoir représenter l'Université de Montréal à des concours de rédaction et Prix Thémis 2015.

Membre du Barreau du Québec, il a effectué son stage sous la supervision du professeur Benoît Moore lors de la mise à jour du Traité des obligations, corédigé par les professeurs Lluelles et Moore. Il a été auxiliaire de recherche pendant quatre ans à la Chaire Jean-Louis Baudoin en droit civil.

 

Publications et Communications

Thèse de doctorat

Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens, préface de l’honorable Benoît Moore, Montréal, Éd. Thémis, coll. « Prix Thémis », 2016, 428 p

 

Direction d’ouvrage

Vincent Caron, Gabriel-Arnauld Berthold, Charlotte Deslauriers-Goulet et Jéremie Torres-Ceyte (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, préface de l’Honorable Louis LeBel, Montréal, Éd. Thémis, 2015, ISBN 978-2-894-00350-3

Articles de revue

« L’interprétation du contrat d’assurance construction : de l’intention commune des   contractants au précédent de common law », (2018) 95 R. du B. can 269-296

« Le récit enfantin: nouvel adage des temps modernes? », (2017) 58 C. de D. 311-336

« Les paradoxes de la théorie de l’acte clair en droit civil et de la parol evidence rule en common law », accepté pour publication (2017-3) Revue internationale de droit comparé (à paraître)

« L’interprétation du contrat d’assurance de responsabilité professionnelle : de l’intention commune à la protection du public», (2016) Vol. 83(1-2) Assurances et gestion des risques/Insurance and risk management, 1 

« L’obligation de divulgation et le risque moral en assurance de dommages », (2010) 44-2 R.J.T. 105-146

« La déchéance des droits à l’indemnisation à la suite d’un avis de sinistre tardif : question de préjudice ou de bonne foi ? », (2010) 44-1 R.J.T.  309-322

« L’obligation de divulgation et le risque moral en assurance de dommages » Studia Jurisprudentia, n°3-2010 (republication, Université Babes-Bolyai en Roumanie) 

Articles ou chapitres de livre et monographies

Loi sur la distribution de produits et services financiers commentée et annotée, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2016, 492 p.

Vincent Caron et Denise Pratte, « Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif privé québécois », Rapport produit lors des Journées italiennes, mai 2017, organisées par l’Association Henri Capitant, Italie (accepté, à paraître)  

Jean-Guy Belley et Vincent Caron, « Le renouvellement des institutions classiques : Provigo Distribution c. Supermarché A.R.G. » dans B. MOORE (dir.), Les grands classiques du droit civil - Les grands arrêts, Montréal, Éd. Thémis, 2016, p. 285-347 (première partie de l’article)

Vincent Caron et Charlotte Deslauriers-Goulet, « L'animal », dans V. CARON et al. (dir.), Les oubliés du Code civil du Québec, préface de l’Honorable Louis LeBel, Montréal, Éditions Thémis, 2015, p. 65

« L’expression populaire en tant qu’outil rhétorique des tribunaux canadiens à l’égard de l’appréciation de la preuve », dans Eleonora Bottini et Antoine Basset (Dir.), Les usages de la tradition dans le droit : actes de la journée d'études du Centre de théorie du droit, Éditions Mare & Martin, 2016, ISBN 978-2-84934-197-1, p. 145

« L’obligation de se renseigner de l’assureur : la contribution du juge Gonthier », (2012) 56 Supreme Court Law Review (2d) 669 

Articles dans une publication technique ou professionnelle

« The [in-house] Insurance Fraud Hall of Shame: regard sur l’appropriation de fonds par les représentants » 2016/3 Revue internationale des services financiers/International Journal for Financial Services, 61-64

Vincent Caron et Thomas Perrino, « La distribution d’assurances au Québec », 2016/1 Revue internationale des services financiers/International Journal for Financial Services, 55

«Assurance de responsabilité professionnelle», dans JurisClasseur Québec, coll. «Droit civil», Obligations et responsabilité civile, fasc. 34, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles.

« La déclaration initiale de risque », dans P.-C. Lafond (dir.), Contrats nommés, Jurisclasseur Québec, fascicule 16, Montréal, LexisNexis Canada.

« Le paiement », dans P.-C. Lafond (dir), Obligations et Responsabilité civile, Jurisclasseur Québec -, Fascicule 10, Montréal, LexisNexis Canada (fascicule initialement rédigé par la professeure Sophie Morin).

Conférences

L’inexécution en droit québécois, Conférencier invité, colloque international, Inexécution et justifications - le pouvoir d'expression actuelle du droit continental, Université de Bucarest, Roumanie, 1er mars 2018 (à venir)

Le contrat d’assurance, boule de cristal de l’interprétation du contrat d’adhésion?, Conférencier invité, colloque international, Le contrat d’adhésion, Perspectives franco-québécoises, Université de Montréal, 19 octobre 2017 (à venir)

Concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif privé québécois, Rapporteur national pour le Québec, Association Henri Capitant, Turin, 22 mai 2017 (avec la professeure Denise Pratte, Université de Sherbrooke)

Sapere aude? La critique en droit et la carrière universitaire, 6e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, La pensée critique en droit, Université Laval, 28 avril 2017 (avec le professeur André Bélanger, Université Laval)

Le récit enfantin dans la rhétorique judiciaire, Cycle de conférences sur la recherche, Université d’Ottawa, 7 février 2017

L’assurance de responsabilité professionnelle, conférencier invité, journée de formation à l’attention des Gouverneurs du Barreau du Québec, Montréal, 13 décembre 2016

La mauvaise foi de l’assureur et les dommages punitifs, dans le cadre de la Journée Germain Brière 2016, Les dommages non compensatoires en droit québécois, Université d’Ottawa, 12 novembre 2016

Regard civiliste sur la Loi sur la distribution de produits et services financiers, conférencier invité, formation annuelle de la Division d’appel administrative de la Cour du Québec, Montréal, 1er novembre 2016

La jurisprudence canadienne, terreau fertile pour la littérature dans le droit, conférence prononcée dans le cadre des ateliers droit et littérature, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2 – Droit et santé, 29 octobre 2016

L’influence de la nouvelle rhétorique de Perelman sur les théories interprétatives du contrat au Canada, conférence prononcée au Centre Perelman de Philosophie du Droit de l’Université Libre de Bruxelles, 27 octobre 2016

La théorie de l’acte clair en droit civil et la «parol evidence rule» de common law, prononcée dans le cadre du Master II Droit privé fondamental et du Master II Droit et pratique des contrats, Faculté de droit de l’Université Lyon III – Jean Moulin, 25 octobre 2016

L’étonnant parcours du paradoxe de l’acte clair, dans le cadre du Colloque 2016 de l’Association québécoise de droit comparé, Tendances et paradoxes du droit contemporain des contrats, expérience comparative, Faculté de droit de l’Université McGill, 14 octobre 2016

Flipped class and hybrid class experience: professor's perspective, panel about blended learning with Aarhus University, School of business and social science, Université d’Ottawa, 19 octobre 2015.

Les effets du contrat, dans le cadre du colloque La réforme du droit français des contrats, Journée Henri Capitant, Lyon-Québec, en collaboration avec le professeur François Chénedé de l’Université de Lyon, Jean Moulin, Université de Montréal, 25 septembre 2015

Le renouvellement des institutions classiques : Provigo Distribution c. Supermarché A.R.G., dans le cadre du cycle de conférences les grands classiques du droit civil de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil – II Les grands arrêts, en collaboration avec le professeur émérite monsieur Jean-Guy Belley, Université de Montréal, 19 mars 2015

L’interprétation du contrat d’assurance responsabilité : au-delà de la rhétorique, Colloque portant sur la responsabilité civile et droit des assurances, Université Laval, 27 février 2015

De l’émergence d’une nouvelle théorie interprétative du contrat, conférencier invité dans le cadre du cours Séminaire théorie du droit des contrats, Université Laval, 25 février 2015

Conférence éclaire : 30 professions juridiques en 30 minutes, conférence destinée aux étudiants de premier cycle lors de la Journée carrière de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 21 janvier 2015

Le statut juridique de l’animal, Colloque 20 ans du Code civil du Québec – Hommage au professeur Jean Pineau : Les oubliés du Code civil, Université de Montréal, 1er mai 2014

Survol des différentes théories interprétatives du contrat, Formation destinée aux recherchistes de la Cour d’appel du Québec, Cour d’appel de Montréal, 1er novembre 2013

Entre discours et motifs : regard sur la (les) théorie(s) québécoise(s) de l’interprétation contractuelle, Midi-conférence de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, 3 octobre 2013

L’influence de la tradition populaire dans l’élaboration du droit judiciaire canadien, Colloque Les usages de la tradition dans le droit, Centre de Théorie et Analyse du droit de l’Université de Paris Ouest Nanterre- La Défense, 6 décembre 2012

Pour en finir avec la mythologie contractuelle : essai d’une relecture de l’activité interprétative,Conférence«Nouveaux chercheurs» de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, 27 septembre 2012

L'obligation de se renseigner de l'assureur: la contribution du juge Gonthier, Colloque Responsabilité, Fraternité et développement durable, hommage au juge Charles D. Gonthier, Université McGill, 20 mai 2011

 

Projets de recherche

Recherches en cours

  • Interprétation du contrat d'adhésion
  • Le contrat d'assurance responsabilité professionnelle

 

Cours enseignés

  • DRC 1514 - Obligations I
  • DRC 1714 - Obligations II
  • DRC 4561 - Droit des assurances
  • DRC 4772 - Dissertation juridique

 

Étudiants

 

Travaux supervisés dans le cadre du programme d’initiation à la recherche au premier cycle (PIRPC) :

Miguel Dufour, L'avocat et le blanchiment d'argent, 2016-2017

Anaïs Gascon-Vaillancourt, Le vol d’identité, 2015-2016

Élizabeth Innis-Triboul, L'obsolescence programmée et le droit de la consommation, 2014-2015

 

Champs d'intérêt

  • Droit des obligations
  • Droit des assurances
  • Interprétation
  • Épistémologie du droit
  • Droit et linguistique
  • Droit et littérature
  • Théorie du droit
  • Interprétation du contrat
  • Responsabilité professionnelle
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