André Bélanger

E-Card

André Bélanger
Full professor

LL.D. (Université Laval) - 2002
Formation professionnelle, École du Barreau du Québec - 1996
DEA (Montpellier I) - 1996
LL.B. (Université Laval) - 1995


Work E-mail: Andre.Belanger@uottawa.ca

Biography

Biographie

Avant de joindre le corps professoral de la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa en 2020, André Bélanger était professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseignait et faisait de la recherche depuis 2002. Ses intérêts portent sur le droit des obligations, la théorie du contrat et le droit des assurances. Ses recherches et publications sur le contrat et le droit des assurances l'ont amené à développer des liens qui unissent le droit et l'anthropologie, l’art contemporain, la linguistique, la statistique, la théorie littéraire, la philosophie, la sociologie et la théorie de l'architecture.

Encadrement de recherche

Doctorat

Marc-Antoine PICOTTE, Le conditionnement contractuel, 2020-

Cindy GAGNON, L’engagement par volonté unilatérale, 2017-

Justin ILBOUDO, Logiques contractuelles, 2016-

Eric FOKOU, L’économie du contrat, 2016- (Cotutelle Nantes)

Boubacar BALDE, L’exclusion de garantie dans le contrat d’assurance, 2015- (Cotutelle Toulouse I)

Kader Léonide MODOU, L’obligation alimentaire en droit international, 2013-2018

Joelle Manekeng TAWALLI, La justice contractuelle, 2007-2015

Ghislain TABI TABI, Le solidarisme contractuel, 2005-2011

 

Maîtrise

Marie Ide BISSEK, Assurance responsabilité, 2015-2016

Pascale DUFOUR, Le principe de précaution et les nouveaux risques, 2014-2016

Kawodjou FASSIGNI, Les clauses ambiguës dans les contrats électroniques, 2013-2014

Maxime TREMBLAY, L’imputation des paiements, 2011-2015

Vincent CARON, Obligation de divulgation et risque moral en assurance, 2008-2009

Bruno COUTURE, L’expert en sinistre, 2005-2006

 

Ouvrages

  • Théorisations sur le droit des contrats, Propositions exploratoires, Québec, Coll. Dike, P.U.L., 2014, 254 p.
  • Essai d'une théorie juridique de la compensation en droit civil québécois, Cowansville, Coll. Minerve, Éditions Yvon Blais, 2004, 394 p.

 

Articles, chapitres, recensions

  • « La cause et la volonté des parties au contrat : par-delà l’ordre public, une révolution ? », dans A. Tellier-Marcil et al. (Éd.), Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l'épreuve du temps, Thémis, Montréal, 2020, 53-74, en collaboration avec Eric Fokou.
  • « Les théories du contrat en droit civil: panorama épistémologique », dans S. Bernatchez & L. Lalonde (Éd.), Approches et Fondements du droit, tome 4, Branches du droit et concepts juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, 267-324 .
  • « Le droit et l’art contemporain, visées heuristiques et critiques », dans S. Bernatchez & L. Lalonde (Éd.), Approches et Fondements du droit, tome 3, Interdisciplinarité et théories critiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, 65-106, en collaboration avec Pascale Dufour.
  • « Efficacité et efficience : les obstacles épistémologiques à l’économisme en droit civil des contrats », (2019) R.G.D. 49(1) 5-66, en collaboration avec Eric Fokou.
  • « Fascicule 17 : « Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque », dans JurisClasseur Québec, Contrats nommés II, P.-C. Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2011-2019 (mise à jour annuelle).
  • « Fascicule 14 : Extinction de l’obligation », dans JurisClasseur Québec, Obligations et responsabilité civile, P.-C. Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2008-2019 (mise à jour annuelle).
  • « Fascicule 15 :  Restitution des prestations : circonstances, modalités et situation des tiers », dans JurisClasseur Québec, Obligations et responsabilité civile, P.-C. Lafond (dir.), Montréal, LexisNexis, 2019- (mise à jour annuelle)
  • Recension de l'ouvrage de Vincent Caron, Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens, (2017) 58(4) C. de D. 854-858. 
  • « L'architecture d'Auschwitz, le droit et l'art », (2017) 58 C. de D., 107-136, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • “Risk, (in)security, regulation and architecture in Nouvelle France”, in T.R. Slater & S. M.G. Pinto (Ed.), Building Regulations and Urban Form 1200–1900, London, Routledge, 2017, 201-213, en collaboration avec Anne Bordeleau. 
  • "Material antagonism: art, law and architecture in Santiago Sierra’s work", in Sandra Karina Löschke (Ed.), Materiality and Architecture, London, Routledge, 2016, 81-99, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • « Le contrat à titre d’outil d’effacement social? Quand l’art se fait juge », (2015) 1 Les Cahiers PSD, 73-81.
  • « Le temps contractuel: Réflexions rapides et métaphores précipitées autour de l'accélération de la vie sociale », dans V. Caron & al., Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, Thémis, 2015, 117-141.
  • "Art, Architecture and Law: The Architectural Project and the Legal Contract as Social Artefacts", (2014) 4(3) Architecture_MPS, en collaboration avec Anne Bordeleau.
  • « Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque », dans Thema Assurances de personnes, Montréal, LexisNexis, 2013.
  • "From the Reification to the Re-humanization of the Contractual Bond?", dans B. Melkevik (dir.), Standing Tall, Hommages à Csaba Varga, Budapest, Pazmany Press, 2012, 45-63.
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: la polyphonie du contrat, trace discursive d'une recontextualisation sociale», (2012) 53-3 C. de D., 623-648, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Le droit, la statistique et l'assurance », (2012) 46(1) R.J.T., 99-129, en collaboration avec Jean-Hubert Smith-Lacroix.
  • “A dialogical and polyphonic approach to contract theory”, dans A. Wagner & J. Pang (dir.), Transparency, Power and Control: Perspectives on Legal Communication, London, Ashgate Publishing, 2012, 85-109, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Du spécialiste au dilettante, quel juriste doit produire le discours juridique? Trois exemples d'analyse interdisciplinaire relatifs à la théorie contractuelle », (2011), 52(3-4) C. de D., 497-518.
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: Panorama des principales théories de dialogisme et de polyphonie à inscrire au sein du phénomène contractuel », (2011) 52(1) C. de D., 37-70, en collaboration avec Andy Van Drom.
  • « Le contrat d'assurance contemporain et la réification des parties », (2011) 56:2 R.D. McGill, 317-348.
  • « Interrogations critiques sur l’uberrima fides dans le contrat d’assurance », (2010) 77 Assurances et gestion des risques, 203-235.
  • « Les apports de la linguistique à la théorie des contrats: Prolégomènes à une interprétation dialogique et polyphonique du contrat », (2010) 51 C. de D, 51-82, en collaboration avec Viorel-Dragos Moraru et Andy Van Drom.
  • « Au-delà de l’utilitarisme, le don plutôt que le relationnel dans le contrat d’assurance », (2009) 50 C. de D., 37-75, en collaboration avec J. Tawali.
  • « Le spectre de la mutualité dans le contrat d’assurance », (2009) 39(2) R.G.D, 8-38, en collaboration avec J. Tawali.
  • « Vers un repli de l'individualisme contractuel? L'exemple du cautionnement », (2006) 47 C. de D. 429, en collaboration avec Gh. Tabi Tabi.
  • « La compensation légale, son automatisme et ses conditions d'application entre mythes et réalités », (2003) 44 C. de D. 133.
  • « Petit historique d'une double extinction obligationnelle : la notion de compensation du droit antique à la veille de l'adoption du Code Napoléon », (2003) 37 R.J.T. 475.
  • « Compensation, cession de créance et consommation », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), Mélanges Claude Masse. En quête de justice et d'équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 233-256.
  • « L'interprétation du cautionnement : une approche nouvelle quant à la formation et la détermination du contenu du contrat », (2000) 41 C. de D. 323, en collaboration avec Louise Poudrier-LeBel.
  • « De l'application en droit civil québécois de l'inapplicable équitable set-off de common law », (1999) 78 R. du B. can. 486.
  • « De la fonction de la caution en tant que terme implicite du cautionnement », (1998) 58 R. du B. 137.

Communications

  • Le contrat contemporain et la résonance chez Hartmut Rosa, Cycle annuel de conférences sur la recherche en droit de la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 26 novembre 2019
  • Volonté commune ou solitude contractuelle en assurance?, avec Vincent Caron, Grande conférence en droit privé, Université d'Ottawa, 26 novembre 2019
  • L’imaginaire de la logique contractuelle : subversion, reconnaissance, résonance – autour de l’arrêt Churchill Falls, avec Pascale Dufour, Simon St-Onge et Jean-Guy Belley, Université McGill, 13 septembre 2019
  • Questionnements sur le rôle de la volonté en matière de contrat contemporain : tour d’horizon des divers discours théoriques de droit civil, Faculté des sciences économiques et juridiques, Université de Douala, Cameroun, 5 mars 2019
  • Le rôle du droit des contrats d’assurance : de la protection de l’essentiel à la cyber-colonisation ?, Faculté des sciences économiques et juridiques, Université de Douala, Cameroun, 6 mars 2019
  • Séminaire doctoral (5 hres), Faculté des sciences économiques et juridiques, Université de Douala, Cameroun, 7 mars 2019
  • La cause et la volonté des parties au contrat : Par-delà l’ordre public, une révolution?, Colloque : Les prochains défis de la pensée civiliste : les théories classiques soumises à l'épreuve du temps, Faculté de droit, Université de Montréal, 27 avril 2018
  • Civil Law of Contracts, Intensive Course (15 hours), Western University, London, Ontario, 5-9 mars 2018
  • Contrat d'adhésion et moralisme contractuel, dans le cadre du séminaire La morale en droit des contrats, Bertoua, Cameroun, 22 juin 2017
  • Théorie du contrat, économie et accélération de la vie sociale, Bertoua, Cameroun, 22 juin 2017
  • L'évolution historique de la moralité contractuelle en droit québécois, , dans le cadre du séminaire La nouvelle moralité en droit des contrats, Yaoundé, Cameroun, 20 juin 2017
  • Économie et contrat, regards croisés Québec-Cameroun, Yaoundé, Cameroun, 20 juin 2017
  • La critique en droit et la carrière universitaire, avec V. Caron (Ottawa), 6e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques : la pensée critique en droit, Université Laval, Québec, 28 avril 2017
  • Le contrat comme artéfact social, Questionnements à visées polymathiques en marge de la doctrine contractuelle, UQAM, Montréal, 24 février 2017
  • Le contrat en équipe et l’équipage du contrat, Journée de la recherche, Faculté de droit, Université Laval, 8 avril 2016
  • Contrat d’assurance et libre arbitre : la faim d’un monde de hasards ?, avec J.-H. Smith-Lacroix, Colloque Droit de la responsabilité civile et des assurances, Université Laval, 27 février 2015
  • «Le contrat juridique à titre d’effacement social? Quand l’art se fait juge» colloque MinoriséEs et droit, Perspective sociologique du droit, 30 janvier 2015
  • «Revaloriser les valeurs de l’assurance? Génétique et déclaration initiale du risque», conférencier invité dans le cadre du cours Droit des assurances, Université d’Ottawa, 27 janvier 2015
  • La critique du contrat pas l’art contemporain Cycle annuel de conférences sur la recherche, Université d’Ottawa, 27 janvier 2015
  • Risk, (in)security and the regulation of architecture in Nouvelle-France, avec A. Bordeleau, 12th International Conference on Urban History, Lisbonne, 6 septembre 2014
  • Le temps contractuel, Les 20 ans du Code civil, Faculté de droit, Université de Montréal, 1er mai 2014
  • La recherche en droit : science juridique et interdisciplinarité, Les 30 ans du Rapport Arthurs : regard sur l’état de la recherche juridique et de l’enseignement du droit au Québec, ACFAS, Université Concordia, 15 mai 2014
  • « Material Antagonism: Art, Law and Architecture, avec A. Bordeleau, (présentation cinématographique), Immaterial Materialities - Materiality and Interactivity in Art and Architecture Symposium, 28 novembre 2012, University of Technology, Sydney, Australie
  • L’appel au renouveau épistémique en matière contractuelle: de l’expertise au dilettantisme, les juristes doivent-ils s’approprier le discours contractuel ?, Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridique, Université Laval. 12 novembre 2011

 

Cours enseignés

  • DRC 1514 - Obligations I
  • DRC 1714 - Obligations II
  • DRC 4561 - Droit des assurances
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